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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc29
27 avril 2023
27 avril 2023
Mars 2022, RG F 20/00244 APPELANTS ET INTIMES INCIDENTS Monsieur [J] [C] [L] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thierry BILLET, avocat au barreau d'ANNECY, substitué par Me Frédéric
Source officielle1ere Chambre Section 2
69d9d6e5cdc6046d47d8a202
7 avril 2026
7 avril 2026
DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTS Monsieur [I] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Olivier PIQUEMAL de la SCP PIQUEMAL & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Simon
Source officielle1re Chambre C
60365e7ccdbdf4beb9d888d4
5 novembre 2015
5 novembre 2015
°2015/808 Rôle N° 14/16952 SARL RESORT CLUB MARKETING (RCM) C/ SARL DUCOURNAU INVEST Grosse délivrée le : à : Me CHAMBONNAUD Me SIMONI
Source officielle6ème chambre 1ère section
6980906bcdc6046d479ebf73
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ALLIANZ IARD en qualité d’assureur DO et décennale 1 cours Michelet - CS30051 92076 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au
Source officielleCour d'Appel
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19 janvier 2004
19 janvier 2004
André Frédéric X... Henri Joseph X... Monique Berthe X... épouse Y..., Huguette Denise X... épouse Z... Denise Andrée X... épouse A...
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
682e186100b520043632f87d
4 avril 2025
4 avril 2025
MINUTE N° AFFAIRE [B] [U] C/ [E] [V] épouse [U] JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Frédéric
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea354a01215df773beb
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/00976 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XSKB Notifiée le : Expédition à : la SCP DUMOULIN - ADAM - 1411 Me Simon OERIU -
Source officielleHospitalisation D'office
62aacacd470d8205e5d405e2
20 janvier 2022
20 janvier 2022
DEBATS : A l'audience tenue le 20 Janvier 2022 par Patrick BEGHIN, conseiller, délégué par Madame la première présidente en vertu d'une ordonnance en date du 26 novembre 2020, assisté de Frédéric
Source officielleJ.E.X
6865775e72b7e1b6bf1d6796
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Juillet 2025 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde611dae10203c1b57cf6a
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentée par Me Frédéric Z... de la SELARL Z... & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Représentée par Me David A... de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc592
14 janvier 2016
14 janvier 2016
3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/0014 Rôle N° 14/13251 [P] [N] [M] [V] C/ [C] [P] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcef
27 avril 2023
27 avril 2023
LEBLANC de la SELARL SIDONIE LEBLANC, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747513
6 avril 2023
6 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 21 Mars 2023, devant Monsieur Frédéric
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552876c5d9057df7fff4
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 15 Mars 2022, devant Monsieur Frédéric
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03076_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Frédéric Faïck. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre A - Civile
626a2f0971469e057d7899cd
27 avril 2022
27 avril 2022
assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [C] [T] né le 07 Juin 1985 à [Localité 7] (22) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric
Source officielleService des référés
66a3e933c63cd64a75c454c6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de la société [Localité 27] SOL [Adresse 2] [Localité 23] représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau
Source officielleChambre 1
69d57240cdc6046d47728beb
7 avril 2026
7 avril 2026
[A] [R], prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 792 845 257 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre
Source officielleChambre 1-3
671b35272edfb0b58c05e949
24 octobre 2024
24 octobre 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 23/08019 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOZO Ordonnance n° 2024/M215 SARL O'MAEL IMPORT EXPORT représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008054293
19 novembre 1999
19 novembre 1999
Claude B..., Jurien Paris, Frédéric X... et Bernard Z..., à Mmes Simone D..., Sylviane C... et Pierrette A..., à la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques et au ministre
Source officiellePage 23 sur 71