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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
é à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la requête de récusationc/Monsieur GUERY
ECLI:FR:CCASS:2015:C200288
19 février 2015
Guéry, avocat général près cette cour d'appel ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que Mme X...fait grief à l'arrêt de rejeter la requête en récusation ; Mais attendu, d'une
PCP JCP ACR référé
65b2b579fd6229a4e58a566b
12 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [L] Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : La SCP GUERRIER & DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10605
4 novembre 2021
GUÉRIN, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10605 F Pourvoi n° M 20-10.601 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad7d
3 janvier 2023
Le 29 avril 2014, la caisse a informé monsieur [I] de la consolidation de son état de santé au 18 mai 2014 avec retour à l'état antérieur. Monsieur [X] [I] a contesté cette décision.
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd07
5 mai 2008
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 5 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) No de rôle : 02 / 00745 IT Monsieur Christian X...
GNAL SEC SOC: CPAM
6788099ec21c0e53e7907619
8 janvier 2025
Contestant cette décision, Monsieur [Y] [W] a saisi la commission de recours amiable.
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10332
8 avril 2021
Vérification des issues du site, Position à l'entrée du site dans une guérite : Sortir de la guérite pour accueillir des visiteurs entrants ou sortants.
CHAMBRE DU CONSEIL
69e9e53bcdc6046d473c3d50
15 avril 2026
maçonnerie carrelage plâtrerie traditionnelle pose de placo menuiserie neuf et rénovation et d'une manière générale tous travaux du bâtiment [Adresse 2] COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSEIL Liquidateur: SELAS GUERIN
69e9e5b9cdc6046d473c4549
hommes, femmes, enfants et de tous articles et accessoires de mode (fourrures, chaussures, maroquinerie, bijoux…) [Adresse 2] 830 254 413 RCS DAX COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSEIL Liquidateur: SELAS GUERIN
69af5732cdc6046d4716736a
16 avril 2025
articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : EIRL [K] [L] [Adresse 2] COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSEIL : Liquidateur: SELAS GUERIN
7eme chambre-Proc orales
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1 juillet 2025
[O] [N] et Mme [K] [N] demandent au tribunal de les recevoir en leur opposition et de : Rejeter la demande de paiement présentée par la SARL Guérin Courtage Travaux Condamner la SARL Guérin Courtage Travaux
6620b8cbbd6a8f00086aba2f
17 avril 2024
Par jugement RG 19/342 du 28 mai 2020, le pôle social du tribunal judiciaire d'Epinal a : - déclaré monsieur [V] [M] recevable en son recours mais l'en a débouté - laissé les dépens à la charge de monsieur
Pôle 2 - Chambre 1
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23 février 2016
1] 1958 à [Localité 7] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre CORNUT-GENTILLE
6253c9febd3db21cbdd89c53
13 novembre 2007
Monsieur José X...
Trib. de Commerce
69b4eab0cdc6046d479c9bfd
27 janvier 2025
Greffier lors des débats: Maître Lucile GUERRIN POUWELS Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, Signé par Monsieur Paul LAMMIN, Président, et par Maître Lucile
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b98c38f76f7830342b
[J] [I] Représenté par Me Nadia GUERRI en qualité d'administratrice de Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.S.
668d7ff953e3bdd07786762e
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [R] [Y] [C] [E] Monsieur [L] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité
65321ae09e4ea48318f5ad3b
18 octobre 2023
Monsieur [C] [M] n'a pas comparu.
Pôle 5 - Chambre 10
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2 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 17 Mars 2023 Appelants : Monsieur [W] [I], représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018
6253c89fbd3db21cbdd85cac
31 janvier 2002
" le patient, et il a conclu "il y a bien eu une cause à effet déterminante de la silicose sur la décision de ne pas opérer Monsieur B.
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