Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado, Gilbert, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Gilbert Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

C, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 mai 2023 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de regroupement familial. 2°) d'enjoindre

[H] [L], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Dans la requête 1298 : la clinique des [1], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET

Gilbert Y... et Mme Françoise X... épouse B... ont interjeté appel de cette décision.

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Twin Jet ; Considérant ce qui suit : 1.

Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour) - Représentant : Me Gilbert COLLARD (avocat au barreau de MARSEILLE) Représentant : Me Gilbert COLLARD (avocat au barreau de MARSEILLE) - Représentant

Je n'ai plus le texte de Georges mais lorsque tu auras retrouvé l'autre copie, fais la exécuter. Ton frère mérite une bonne leçon.

Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [A] [U] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Gaël COLLIN de la SELARL COLMAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0907

Les parties ont été convoquées à une audience publique qui s'est tenue le 22 novembre 2023 à 10 heures 30, en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience.

Article 3 : L'Etat versera, en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, une somme de 1 000 euros à Me Gilbert, conseil de M.

Par une requête, enregistrée le 10 juin 2022 sous le n° 2204944, Mme A C, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Diwo, rapporteure, - et les observations de Me Dion, substituant Me Gilbert, pour la requérante.

Bernard B..., demeurant au col de la Schlucht à Stosswihr (68140), M. André E... et Mme Sylviane E..., demeurant à la "Fermeauberge des Trois Fours", ..., Mme Marie-Thérèse F..., demeurant ..., M.

Par un pourvoi sommaire, enregistré le 14 février 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M. et Mme B, représentés par la SARL Le Prado, Gilbert, demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

B, représenté par la SCP Le Prado, Gilbert, demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Quiberon la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert A..., demeurant ...

sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés le 10 décembre 2024 et le 10 mars 2025 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par la SARL Le Prado - Gilbert

Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Gosselin, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience.