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615 résultats pour « Glorieux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301228

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

G. di Pasquale 7, 97100 Raguse (Italie), 31°/ Mme Gloria CC..., domiciliée [...]                          (Italie), 32°/ M. Alessandro DD..., domicilié [...]                   

Source officielle

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CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd2d

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[D] et ce dernier s'étant glorifié du fait qu'il était à l'origine de ces défections. - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11263

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

MOTIFS QUE Madame Yolande Y... demande de rejeter les pièces 49 et 52 du bordereau de communication de pièces de la SAS BANQUE BCP ; ces deux pièces sont deux attestations, la première émanant de Madame Gloria

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02195

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre six arrêts rendus le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Gloria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a710

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque Mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740429f

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Georges B..., dmeurant Rua Maua 560, appartement 82, Alto de Gloria, 80000 Curitiba (propriétaire de l'appartement n° 27, Nautide 5), 25°/ Mme Jeanne ZJ..., demeurant ...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101248_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

et patrimonial en soulignant l'intérêt du domaine de la Horie avec la maison de l'Armateur, sa ferme, sa chapelle et son parc clôturé par un mur d'enceinte en pierres de pays et des vestiges d'une gloriette

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e8073

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

dans l'affaire entre : Madame [K] [C] [L] [O] née le 21 Décembre 1962 à [Localité 4] (ESPAGNE) de nationalité Espagnole [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par : Me Virginie GLORIEUX

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0705JUD004129909

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

.s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block }       FIFTH SECTION           CASE OF BOYADZHIEVA AND Gloria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f166

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Y..., à savoir l'entreprise GLORIA et l'objet du prêt AIPAL. Le montant de 43 900 F du prêt AIPAL a été déposé sur le compte Livret Bleu de M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-79639

Admin. suprême

14 février 2007

14 février 2007

2005, définitif le 15/03/2006 67198/01   Serrao, arrêt du 13/10/2005, définitif le 13/01/2006 77822/01   Serrilli, arrêt du 06/12/2005, définitif le 06/03/2006 77823/01   Serrilli Pia Gloria

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6815a65ef6a5bc34ae8ee4f1

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

L'employeur a rédigé un mot adressé à l'ensemble des salariés et joint aux fiches de paie du mois de septembre 2020, mentionnant, notamment : 'Deux prétentieux, glorifiés par leur syndicat, pensent devoir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100488

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

organise des salons professionnels au Maroc, mais également à l'étranger (Dubaï, France ) ; qu'elle justifie, ainsi, qu'il a organisé, notamment, le salon SICCAM en juin 2013 et 2014, ce dernier s'étant glorifié

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110422

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Gloria 20241, 180 Rio de Janeiro (Brésil), 2°/ à Mme Emmanuelle A..., domiciliée [...]                                   , 3°/ à Mme Rachel X..., épouse B..., domiciliée [...]                             

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035c979498d3f30bd9bd084

Appel

25 février 2016

25 février 2016

jugement rendu le 06 Décembre 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de [Localité 1] RG n° 09/15907 APPELANTE Madame [G] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Gloria

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000035048516

Admin. suprême

29 mars 2017

29 mars 2017

Il est précisé que, dans ceux des documentaires qui en traitent, le recours au djihad y est présenté aux spectateurs comme le seul moyen de liberté, le sacrifice y étant glorifié. 10.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70e

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71b

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque Mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71c

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque Mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71e

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque Mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle