Mer APPELANTE SARL [E] [G] Architecte, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Marie Hélène

L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis CHABERT et Me Edouard de MELLON, du barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026, en audience publique, Marie-Hélène

07 Octobre 2025 ; ORDONNANCE : Mise à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; ******** Hélène

352J-W-B7H-C3MG2 N°: 2-CH Assignation du : 30 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: +1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 avril 2024 par Marie-Hélène

OCTOBRE 2024 Minute N° 475/24 N° RG 24/02634 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCL4 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 octobre 2024 à 11h20 Nous, Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Octobre 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène

X... n'a jamais rencontré Mme E... et il n'a échangé avec cette personne que sur un site internet.

PARTIES CONVOQUEES LE : 15 Mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Octobre 2007 Présidée par Mme Hélène HOMS, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées)

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Hélène

Il souligne que cette relation de travail ressort des échanges de SMS avec M. [W] auquel il a réclamé son paiement.

Elle conteste avoir bénéficié d'un appartement loué par Mme [S] a un prix avantageux et de cadeaux en échange de ses diligences.

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de Chambre, Madame Hélène FILLIOL, Présidente de

recevable à soulever une exception d'inexécution pour s'opposer au paiement des factures afférentes à l'année 2010 ; qu'en effet, l'avocat ne justifie d'aucune diligence au cours de l'année 2010, échanges

Greffier : Madame Marie-Hélène ROULLET, Greffier lors de débats et Madame Viviane COLLET, Greffier, lors du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 MAI 2015.

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2022 1ère prolongation Nous, Carole PAUTREL, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène

Représenté par Me Hélène LAUDIC-BARON de la SELARL LBP AVOCAT, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 200173 --------------------------------------------------------------------------

administration, entreprise régie par le code des assurances, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Hélène

METZ ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2025 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Hélène