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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00081
12 janvier 2016
de modifications contractuelles proposés par la SELARL BIOPATH LABORATOIRES ont été refusés par Mme Hélène X....
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200170
21 janvier 2010
. ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit n'y avoir lieu à prononcer la nullité de l'expertise judiciaire ; AUX MOTIFS QUE les 14 pièces dont Hélène
Cour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1da
28 novembre 2007
IMPRIMERIE LA RENAISSANCE C/ Hélène X...
cr
6079a8ae9ba5988459c4e659
23 octobre 1978
LA SOCIETE LA FAUSSE QUALITE DE PROPRIETAIRE DU DOMAINE DONT ELLE ETAIT LOCATAIRE, QU'ILS AVAIENT FAIT VISITER LES LIEUX, QU'UN CLERC DE NOTAIRE ETAIT INTERVENU, QUE LE CAPITAL SOCIAL N'AVAIT PAS ETE VERSE
6253cc7abd3db21cbdd90342
13 décembre 2012
.-98800 NOUMEA représenté par Me Gustave TEHIO AJ totale no 2012/ 1023 du 9/ 11/ 2012 Mme Hélène X...
civ1
6137230ecd58014677404d3f
28 avril 1998
Yves Y..., 3°/ de Mme Marie-Claude Y... épouse A..., tous trois pris en leur qualité d'héritiers de leur mère Hélène B... épouse Y..., 4°/ du C..., 5°/ de la D.., défendeurs à la cassation ;
6253c867bd3db21cbdd8533f
2 avril 2001
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT (CC/AB) RG N0 00/00620 AFFAIRE: - - M Jean-Pierre X..., - Melle Annie Claude X..., - SA banque IPPA, - Me Marie-Josée Y..., (ML de la RÉSIDENCE HÉLÈNE) Prononcé
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008178439
27 juillet 2005
avril 2004, par laquelle le président du tribunal administratif de Caen transmet, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la demande présentée à ce tribunal par Mme Hélène
3ème chambre A
60321eed0f6fb2564043540e
12 avril 2018
En effet, d'une part, s'il est constant que le Crédit mutuel a eu connaissance de la vente de l'officine, M.
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Mme Malika ARBOUCHE, greffier présent lors du prononcé. *********** Par acte sous seing privé du 21 novembre 2011, M.
3ème CHAMBRE FAMILLE
677f67b28c38f76f783033bd
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte de ses observations dans le délibéré de la Cour, composé de : Président : Hélène MORNET Conseiller : Danièle PUYDEBAT Conseiller : Isabelle DELAQUYS ARRÊT : -
6253cc0abd3db21cbdd8ef20
18 novembre 2011
en personne assistée de Me Frédéric CAULIER, avocat au barreau de ROUEN UDAF DE LA SEINE MARITIME 6, rue Le Verrier B.
Limoges du 16 octobre 2008 dans la procédure entre Mme Xc/M. A
6253cc3abd3db21cbdd8f8c4
15 juin 2012
RG N : 11/ 01658 AFFAIRE : Hélène X... C/ SCP Dominique Y... Blanche Z...- Isabelle Y...
éesc/Christophe Y
6079a8509ba5988459c4c93a
15 juin 1994
Hélène, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, 5e chambre, du 27 septembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Christophe Y... pour blessures involontaires, a statué
5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031587400
7 décembre 2015
à la SCP Hélène Didier et François Pinet, avocat de MmeA..., de la somme de 3 500 euros au titre des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008167741
27 février 2004
Katalin ADA, Mlles Hélène AEA, Fabienne AFA, Sandrine AGA, Murielle AHA, Kristina AIA, Mary Yvonne AJA, M. Arnaud AKA, Mlle Hélène ALA, MM.
613725edcd5801467742198c
27 septembre 2001
connexité ; Vu les mémoires ampliatifs communs aux demandeurs et les mémoires en défense ; Sur le premier moyen de cassation, il est reproché à l'ordonnance attaquée d'avoir été rendue par " Hélène
9e Chambre B
6163821496ce96677bf0ff68
23 mars 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2011 N° 2011/ Rôle N° 10/00220 [M] [S] C/ CHAMBRE DE COMMERCE HELLENIQUE [Z] [I] TRADE DIFFUSION
Service des référés
6a0f550acdc6046d477be2bf
21 mai 2026
RABETRANO CATALANO, avocat au barreau de PARIS - #E1359 DEFENDERESSE La Société BERCING Siège social : [Adresse 2] Succursale en France : [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Hélène
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007715869
16 octobre 1987
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 juin 1983 et 6 octobre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Héléne Y... dite Hélène Z..., demeurant
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