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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre
6031fa4f925cec32b32b9db6
24 mai 2018
24 mai 2018
Me Isabelle YY... de la SCP COURTAIGNE AVOCATS Me Martine F... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE DIX HUIT,
Source officielleChambre sociale
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 mai 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
66863d0fb1dbbe3bae6003ae
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'AUBE INTIMÉES : SELARL [V] PECOU prise en la personne de Me [Z] [V] en qualité de mandataire liquidateur de la SARL RKCZ [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par la SELEURL SELARLU ISABELLE
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8c0
10 avril 2024
10 avril 2024
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 février 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd8f
18 septembre 2012
18 septembre 2012
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 26 rue Drouot 75009 PARIS Rep/ assistant : la SCP PERICCHI Philippe, Postulant (avocats au barreau de NÎMES) Rep/ assistant : Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
6968ce2fcdc6046d4761e65a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Source officielle3ème chambre
DTA_2301191_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Berthelot, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d167
12 mai 2009
12 mai 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseiller, Mme Isabelle THERY, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89881
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b963
11 mars 2008
11 mars 2008
Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e88
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
5 février 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleciv3
613721b6cd580146773f66d2
30 juin 1992
30 juin 1992
Rolland ZO..., 120°) Mme Emilie ZO..., née CO..., demeurant ensemble JRM Berthelot à Montreuil (Seine-Saint-Denis), 121°) Mme Denise AZ..., demeurant ...
Source officielleChambre sociale
69fc1fb0cdc6046d47e0bc52
6 mai 2026
6 mai 2026
En audience publique, en application des dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 mars 2026, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale
653a06fdd0451e8318d0ec11
25 octobre 2023
25 octobre 2023
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François M''LIN, président de chambre, et Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale
653a06fdd0451e8318d0ec17
25 octobre 2023
25 octobre 2023
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MELIN, président de chambre, et Madame Isabelle
Source officielle8ème chambre 3ème section
658096e73ea7c8c1120dd831
15 décembre 2023
15 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BERTHELOT-EIFFEL, Me ROCHMANN et Me GOLDSTEIN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HUGUES ■ 8ème chambre 3ème
Source officielleChambre sociale
6707703a81e733ee26983031
9 octobre 2024
9 octobre 2024
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8c6
10 avril 2024
10 avril 2024
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 février 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, président de chambre, et Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e40
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et Mme Armande PUEL, adjoint administratif
Source officiellePage 23 sur 27
BALMO-FACTU, BERTHELOT, Isabelle, Nathalie
25/01/2024
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La Fée Verte, BERTHELOT, Isabelle, Nathalie
30/08/2023
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BOURCIER, Isabelle, Claude, BERTHELOT
05/03/2019
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BERTHELOT, Isabelle, RIOT
10/08/2011
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ETOURNEUX, Isabelle, BERTHELOT
01/04/2010
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