Analyses de génétique moléculaire Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (3). 2.2. Diagnostics réalisés à partir de prélèvements Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (4). 3.

Article 4

—

Elle participe à l'élaboration de la réglementation relative à l'utilisation du génie génétique et veille à son application.

Article Annexe 1

—

noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions cellulaires : mitose animale et méiose : - cycle cellulaire ; Histologie : - le tissu sanguin : plasma, éléments figurés, origine, rôles ; Eléments de génétique

LEGIARTI000037561715

—

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000032850921

—

Article Annexe

—

agricole du Puy-de-Dôme, section AAEXA, 75, boulevard François-Mitterrand, 63041 Clermont-Ferrand Cedex 1 779 220 938 97 164,65 GROUPAMA Rhône-Alpes - Auvergne, 50, rue de Saint-Cyr, 69251 Lyon Cedex 09 779 838 366 801 997,97 MMA IARD, 10, boulevard Alexandre-Oyon

Article 5

—

DZAOUDZI-PAMANDZI 0,393 ÉPINAL-MIRECOURT 0,806 FAAITE 0,094 FAKAHINA 0,029 FAKARAVA 0,228 FANGATAU 0,041 FIGARI-SUD-CORSE 1,454 GRAND-SANTI 0,181 GRENOBLE-ISÈRE 1,147 GROUPEMENT DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO ― RENNES-SAINT-JACQUES

Article 6

—

RAIATEA 0,011 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,101 RAROIA 0,047 REAO 0,047 REIMS-PRUNAY 0,092 RENNES - SAINT-JACQUES

Article ANNEXE IV

—

: : Ille-et-Vilaine : En totalité (à : : : : l'exception des communes : : : : de Rennes et : : : : Saint-Jacques-de-la-Lande

LEGIARTI000033889918

—

Jacques-Alain Bénisti, député-maire de Villiers-sur-Marne, 94350 (suppléant) ; M.

Article 6

—

POITIERS-BIARD 1,364 PONTOISE-CORMEILLES-EN-VEXIN 1,268 PUKA PUKA 0,044 PUKARUA 0,089 QUIMPER-PLUGUFFAN 1,008 RAIVAVAE 0,103 RANGIROA 0,047 RAROIA 0,084 REAO 0,085 REIMS-PRUNAY 0,079 RENNES - SAINT-JACQUES

Article 6

—

1,782 POITIERS-BIARD 1,600 PONTOISE 0,937 PUKA PUKA 0,027 PUKARUA 0,039 QUIMPER-PLUGUFFAN 1,069 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,003 RAROIA 0,059 REAO 0,061 REIMS-PRUNAY 0,074 RENNES-SAINT-JACQUES

Article Annexe II

—

psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, manipulateur d'électrologie médicale, technicien de laboratoire médical, audioprothésiste, opticien-lunetier, prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées, diététicien, conseiller en génétique

Article L1111-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 53

Code de la santé publique

décès du malade, l'accès au dossier médical de ce malade des ayants droit, du concubin, du partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou du médecin prenant en charge une personne susceptible de faire l'objet d'un examen des caractéristiques génétiques

LEGIARTI000036692082

—

Examens de génétique Les méthodes analytiques utilisées doivent être en adéquation avec la question posée (analyse ciblée en cas de prescription ciblée). 7.2.

Article 4

—

Pour l'application de cet article, la haie est définie comme une unité linéaire de végétation ligneuse, implantée à plat, sur talus ou sur creux, avec une présence d'arbustes, et, le cas échéant, une présence d'arbres et/ou d'autres ligneux (ronces, genêts

LEGIARTI000050435795

—

prévention Mixte 2 3 02 Médecine et santé au travail Mixte 2 2 03 Médecine légale et droit de la santé Mixte 2 3 04 Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication Mixte 2 3 05 Médecine palliative Mixte 1 47 Cancérologie, génétique

Article ANNEXE 6

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Rue Neuve jusqu'à la rue Jacques-Cottin. Rue Jacques-Cottin jusqu'à la rue Diderot. Rue Diderot jusqu'à la limite sud de la parcelle K 117.

Article Annexe II - II. Maquette 23

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neuro-inflammatoires, tumeurs du SNC, pathologies infectieuses du SNC, migraines et céphalées/algies de la face, neuropathies périphériques et SLA, pathologies musculaires et de la jonction neuro-musculaires, neuro-métaboliques et toxiques, neuro-génétiques

Article L4161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de la santé publique

examens ou effectuent les actes professionnels et les soins figurant sur la liste prévue à l'article L. 4311-1, ni aux pharmaciens qui délivrent sans ordonnance des médicaments en application du b du 9° de l'article L. 5125-1-1 A, ni aux conseillers en génétique

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