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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D. HSC
6626a5291329eb3db7c20397
22 avril 2024
22 avril 2024
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION SUR DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 24/02796 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZELD MINUTE: 24/796 Nous, Kara
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccd0b848dd6814c5ce02
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02838 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26EH MINUTE: 25/636 Nous, Kara
Source officielleJ.L.D. HSC
6581e8283ea7c8c1124f2a09
19 décembre 2023
19 décembre 2023
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10688 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YROO MINUTE: 23/2832 Nous, Kara
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02253_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Kara La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la relance en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034a3b0d163948fe4e55b2a
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Le groupe Kapa a ainsi apporté en 2012 et 2013 la somme de 2.705.533 euros.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02633_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A se disant Kana ne sont pas fondés. M. A se disant Kana a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 24 novembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 4-4
62c7c944cb8dca058e3e780c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[X] a exercé au sein de la société Kappa Engineering (la société) des fonctions de directeur juridique. La société a notifié à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400519_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Un mémoire a été enregistré le 15 novembre 2024 pour l'association Karaté Club Aubusson et n'a pas été communiqué.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310116
27 février 2025
27 février 2025
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 FÉVRIER 2025 La société Kaora
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006511
6 juin 2007
6 juin 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 décembre 2005 et 13 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FÉDÉRATION EUROPÉENNE DE KARATE-DO
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007723388
13 mars 1987
13 mars 1987
.., demeurant ... à Boulogne-sur-Seine Hauts-de-Seine , et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision, en date du 4 juin 1983 de l'assemblée générale de la fédération française de karaté-taekwondo
Source officielle4ème chambre
69e96f65cdc6046d473305d2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Victoire LEGRAND DE GRANVILLIERS [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] DEFENDEUR SASU KAPPA
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2005006_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juin 2020, la société à responsabilité limitée (SARL) Isolation Kama, représentée par Me Bennouna, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officiellecr
és d'un mandat publicc/Marc R
61372612cd58014677422bc0
14 juin 2000
14 juin 2000
fourniture et aux transports des matériaux ; qu'enfin les juges relèvent que plusieurs témoins ont affirmé qu'une société privée avait entrepris des travaux effectués par l'entreprise X... sur la piste de kart
Source officielle8ème chambre
69eabebbcdc6046d4752023d
16 juillet 2025
16 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Juillet 2025 8ème Chambre N° PCL : 2018J00598 SDE KAPPA OIL SERVICES (FRANCE) N° RG: 2025L01262 Par jugement en date du 5 JUILLET 2018, le
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69ce0163cdc6046d47d2d2a2
1 avril 2026
1 avril 2026
SMURFIT KAPPA EUROPE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualitéau siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au
Source officielleAvis
CADA:20161298
9 juin 2016
9 juin 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mars 2016, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de Karaté
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205449_20220808
8 août 2022
8 août 2022
B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le président de la ligue régionale des Pays de la Loire de karaté et disciplines associées a refusé de faire droit à sa demande tendant
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0222JUD002660604
22 février 2007
22 février 2007
Kabas should really also have been convicted by this stage as the person receiving the file. Kabas admitted having met at Plachutta but denied having taken possession of a file.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210831
28 novembre 2019
28 novembre 2019
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Smurfit Kappa
Source officiellePage 23 sur 138