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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047721677
9 mai 2023
9 mai 2023
Accord d'établissement relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail des salariés du siège social de Kem One
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043754485
31 mars 2021
31 mars 2021
Accord relatif à la constitution et au fonctionnement d'un Comité des Activités Sociales et Cutlturelles Interentreprises SK-FP KEM ONE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047070251
18 mai 2021
18 mai 2021
Accord relatif à l’accompagnement du transfert du personnel des directions Supply chain et Ventes marketing au siège social de KEM ONE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051493924
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Avenant 2 à l'accord de l'établissement Kem One de Balan relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 29 mai 2000
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048133744
15 septembre 2023
15 septembre 2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE KEM ONE SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051033781
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et au temps partiel au sein de la société Kem One SAS
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2657
29 juin 2007
29 juin 2007
of a vehicle to provide information identifying the driver where a road-traffic offence is suspected: no violation Facts : Under section 172 of the Road Traffic Act 1988 the registered keeper of
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103925_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
maire de La Turballe s'est opposé à la déclaration préalable de travaux qu'elle a déposée le 28 juillet 2020 pour l'édification d'une clôture sur la parcelle cadastrée section AM n°131, située chemin de Ker
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2103927_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 8 avril 2021, le 1er juin 2021, le 3 juin 2021 et le 27 septembre 2021, l'association des riverains et usagers des rues de Ker
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043150303
23 juillet 2020
23 juillet 2020
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI ET DE L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LA SOCIETE KEM ONE SAS POUR LES ANNEES 2020 A 2023
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007711363
5 mai 1986
5 mai 1986
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la Commune de La Garde, de Me Choucroy, avocat de la Société Keller Travaux et de Me Boulloche, avocat de M. Le Breton, - les conclusions de M.
Source officiellechambre 00
69f6cda0cdc6046d4768352b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG: 2025R00448 DEMANDEUR SAS KEOS VITRY-SUR-SEINE BY AUTOSPHERE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par [A] [W] [Adresse 2] et par Me Pierre
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008166438
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Kens X pouvait être reconduit ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865f9
28 novembre 2002
28 novembre 2002
entretien préalable en vue de son licenciement qui lui était notifié le 23 juillet 1999 pour faute grave pour les motifs suivants: manquements réitérés aux règles de sécurité, notamment sur le chantier de KER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00226
17 mars 2021
17 mars 2021
MOTIFS QUE sur la période du 2 avril au 31 octobre 2007, la société Time Sport International demande réparation au titre de la perte de chance de réaliser une marge bénéficiaire à travers les casques Ked
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100424
4 mai 2011
4 mai 2011
Bordeaux où ils étaient domiciliés, des difficultés sont nées pour le règlement de leurs intérêts patrimoniaux ; Attendu que, pour décider que les deux immeubles situés en Tunisie, d'une part à Le Kef
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:293
13 décembre 1979
13 décembre 1979
. # Procureur du Roi contre Charles Kefer et Louis Delmelle. # Demandes de décision préjudicielle: Tribunal de première instance de Namur - Belgique. # Mesures nationales de blocage de prix agricoles.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:297
12 juin 1997
12 juin 1997
. # Regolament (KEE) Nru 1248/92 - Miżuri tranżitorji. # Kawża C-307/96.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:377
8 octobre 1986
8 octobre 1986
#Ministerio Fiscal de Friburgo contra Franz Keller.#Petición de decisión prejudicial: Amtsgericht Breisach am Rhein - Alemania.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:17
17 janvier 1980
17 janvier 1980
#Procureur du Roi împotriva Charles Kefer și Louis Delmelle.#Cereri având ca obiect pronunțarea unei hotărâri preliminare: Tribunal de première instance de Namur - Belgia.
Source officiellePage 23 sur 404