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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604510_20260427

Administratif

27 avril 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604558_20260413

Administratif

13 avril 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604682_20260424

Administratif

24 avril 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604684_20260424

Administratif

24 avril 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605053_20260424

Administratif

24 avril 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605382_20260511

Administratif

11 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605963_20260512

Administratif

12 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410769_20250204

Administratif

4 février 2025

Reymond-Kellal Pour expédition, Un greffier,

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2007040_20230721

Administratif

21 juillet 2023

Une note en délibéré a été enregistrée pour la société Kewale le 4 juillet 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TCOM

REFERE

69dfb96acdc6046d475727f7

Commerce

17 juillet 2025

La société KELLAR réclame à cette dernière le paiement de 3 factures impayées au titre de matériels donnés en location.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511626_20250926

Administratif

26 septembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511882_20251008

Administratif

8 octobre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512713_20251015

Administratif

15 octobre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514131_20251202

Administratif

2 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514937_20260105

Administratif

5 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514938_20260105

Administratif

5 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600117_20260122

Administratif

22 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600312_20260202

Administratif

2 février 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600561_20260202

Administratif

2 février 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602925_20260323

Administratif

23 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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