plus vite, à un endroit ou la vitesse était limitée à 90 km/h; selon les témoins, Daniel Y... était sur le point de doubler le véhicule Renault de Mathieu Z... lorsque ce dernier s'est déporté brusquement

X..., Mme X... et Mme Y..., parties civiles, ont fait déposer, au greffe de la chambre de l'instruction, par télécopie de leur avocat, Me Brosson, un mémoire portant le visa du greffier avec indication

Bricout, qui n'avait participé ni aux débats ni au délibéré, et sans que les parties aient été invitées à reprendre leurs conclusions devant lui " ; Attendu qu'il appert des mentions de l'arrêt attaqué

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

Ils longèrent ainsi le côté droit du fairway, et se trouvèrent soudain confrontés à une brusque déclivité d'environ 3 mètres non signalisée. M.

alors, d'autre part, qu'en énonçant qu'aucun élément déterminant ne démontrait que l'interruption des commandes d'articles ne fût que momentanée sans rechercher si, en prenant l'initiative de mettre brusquement

recours alors, selon le moyen, d'une part, qu'il appartient à la Caisse primaire d'assurance maladie de détruire la présomption d'imputabilité qui s'attache à toute lésion quelle qu'elle soit, survenue brusquement

de salaires et de primes d'ancienneté ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli ces demandes et d'avoir rejeté sa demande reconventionnelle en paiement d'une indemnité de brusque

.; qu'en énonçant que Mme Y... était partie brusquement sans laisser d'adresse à quiconque, la cour d'appel a dénaturé l'attestation susvisée, en violation de l'article 1134 du Code civil; alors, d'autre

X..., si ces circonstances n'ôtaient pas aux brusques absences du salarié leur caractère fautif, peu important à cet égard que l'employeur ait eu ou non connaissance de son état de santé, la cour d'appel

formée contre le CMPS, alors, selon le moyen, que si dans le cadre de relations d'affaires habituelles, une banque accorde des encours durables et réguliers, la rupture de crédit est fautive si elle est brusque

Landré et de la SCI du Briou Landré.

Vous faisiez manifestement "semblant" de faire de la prospection commerciale, ce que révèlent vos rapports d'activité "remplis" de façon on ne peut plus sommaire et laconique, et vos très faibles consommations

Par deux arrêtés du 9 décembre 2016, le maire de Briscous s'est opposé à ces déclarations préalables.

motifs que la scène du marteau a bien eu lieu, Mlle A... ayant déclaré avoir vu, de son balcon, qu'un individu était bien monté sur le capot de la voiture, armé d'un marteau pour en frapper le pare-brise

Dépôt aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Brico Dépôt à payer à M.

[Adresse 2], RCS TOULOUSE 789 072 857. représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, vestiaire : 001 S.D.C.

agresseurs, précisant que l'un était grand, de type nord africain, très costaud, avec des cheveux courts, porteur d'un blouson de type base ball sombre avec manches plus claires et d'une casquette de marque Lacoste