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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721d3cd580146773f7c60
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f577e
31 mars 1992
31 mars 1992
Sadon, Premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mme X.
Source officielleciv3
613721a6cd580146773f59a2
5 février 1992
5 février 1992
Chollet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M. B..., de Me Boullez, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5a70
18 mars 1992
18 mars 1992
Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Hennuyer, avocat des époux Z..., de la SCP Rouvière, Lepitre
Source officielleciv2
613721a9cd580146773f5c42
18 mars 1992
18 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.
Source officielleciv1
613722c3cd580146774012f8
7 janvier 1997
7 janvier 1997
Cottin, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Lepitre, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f2325
31 mai 1990
31 mai 1990
X..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0cfb
10 janvier 1990
10 janvier 1990
observations de Me Garaud, avocat de la société civile immobilière Résidence La Corniche, de Me Odent, avocat de la Société mutuelle du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), de la SCP Rouvière, Lepitre
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fd
12 septembre 2007
12 septembre 2007
HAUTE-NORMANDIE du 22 mars 2007 APPELANT : Monsieur Didier X... ... 50380 SAINT-PAIR SUR MER comparant à l'audience assisté de Me Nelly LEROUX- BOSTYN, avocat au Barreau d'EVREUX, et de Me LEBOUGRE
Source officielle9ème Chambre
DTA_1907504_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
B C, représenté par Me Lecourt, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 mars 2019 par laquelle le directeur du centre hospitalier René Dubos a mis fin au versement de la nouvelle bonification
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01697_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2021, la commune de Noyon, représentée par la SCP JF Lepretre, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de rejeter
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02360_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
D et à Mme C un permis d'aménager quatorze lots sur un terrain situé 26, rue Lepestre de Lézonnet.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49889
19 mars 1997
19 mars 1997
margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } .s11709F00 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } INTERIM RESOLUTION DH (97) 161 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 27993/95 LEPORE
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1c5cdc6046d471a110e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'ouverture : 29/10/2024 Juge-Commissaire : Monsieur MONIN Philippe Juge-Commissaire suppléant : Monsieur NOUVEAU Georges Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1f4cdc6046d471a142d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Date d'ouverture : 08/04/2025 Juge-Commissaire : Monsieur MONIN Philippe Juge-Commissaire suppléant : Monsieur, [H], [J] Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d206cdc6046d471a1567
23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'ouverture : 08/04/2025 Juge-Commissaire : Monsieur TOURNOIS Roger Juge-Commissaire suppléant : Monsieur NOUVEAU Georges Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
Source officielleTrib. de Commerce
69c5df3dcdc6046d471af74c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Date d'ouverture : 03/06/2025 Juge-Commissaire : Monsieur SUIFFET Franck Juge-Commissaire suppléant : Monsieur, [E], [X] Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
Source officiellesoc
6137218dcd580146773f4bb5
7 novembre 1991
7 novembre 1991
Mohamed X..., demeurant 5, boulevard du Bois Leprêtre, Paris (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre A), au profit de la société anonyme Peintures
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007735401
10 juin 1988
10 juin 1988
Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de l'ASSOCIATION ATLANTIDE et de la S.C.P.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007754330
10 mars 1989
10 mars 1989
Rossi, Auditeur, - les observations de la SCP Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de M. Jean Jacques X..., - les conclusions de M.
Source officiellePage 23 sur 178