Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
5fcaa9efa24730a0fdb69374
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Vous ne pouvez pas m'échapper lol...Merci de me donner des dates de disponibilités sur mars. Bonne soirée à tous.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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26 octobre 2017
26 octobre 2017
comparant en personne, assisté de Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 substitué par Me Lol CAUDAN VILA, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10173
18 février 2016
18 février 2016
D'autres désobligeances étaient écrites de votre main telle que « LOL ! » sigle signifiant, semble-t-il, « mort de rire !
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243c11217cad6c016492a
19 février 2014
19 février 2014
les réseaux d'évacuation enterrés traversant le local,toutes opérations lourdes supposant une étude préalable exhaustive de la solidité des structures d'un bâtiment industriel rénové et transformé en lofts
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
- mail du 20 janvier 2017 envoyé au groupe entier « un souhait pour 2017 : serait il possible que chacun fasse un effort pour ne pas polluer nos messageries par des messages inutiles du style, LOL
Source officielleChambre Sociale
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
et Alors''' Je suis preneur pour un échange Bonne journée Le mangeur de pommes LOL' lequel était accompagné des pièces jointes suivantes : - un document écrit ainsi rédigé : ' Port du voile Grand
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
déférée à la Cour : Jugement du 18 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 19/00397 APPELANT Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Lol
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
Il sera en outre observé que le simple fait d'avoir répondu « LOL » au dernier message de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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8 septembre 2011
8 septembre 2011
patenté ou par un organisme officiel, l'indemnité de base, en dernier lieu fixée à 0,61 €, était alors portée à 0,80 € par heure, voire, si le chien était en outre inscrit au Livre des Origines Françaises (LOF
Source officielle1ere Chambre Section 1
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
[S] [V] et Mme [B] [E] ont acquis de la société Loft Wood une maison à usage d'habitation sise [Adresse 1], à [Localité 7] (31).
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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22 janvier 2010
22 janvier 2010
[KPK] [DXX] [Adresse 1061] [Localité 3062] Mme [MC] [LOL] [Adresse 2686] [Localité 2347] M. [WJN] [WH] [Adresse 3189] [Localité 2334] M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0604JUD002127705
4 juin 2009
4 juin 2009
At the time of publication of the impugned article, Mr Klestil was the Federal President of Austria, Mrs Klestil-Loeffler, his wife, was herself a high-ranking official at the Foreign Ministry and Mr Scheibner
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
et Mme [U] [O] ont répondu le 19 novembre 2022, déclarant accepter de rajouter les éléments suivants au bail : « Le bien que nous vous proposons à la location sis [Adresse 3] à [Localité 10] Maison loft
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fd94adfee94e332c9833353
5 mars 2020
5 mars 2020
n° RA06-0102 de réaction au feu des plaques de plâtre mises en oeuvre établi par CSTB le 21/12/2009 ' permet de lever les prescriptions n° 8, 9,10 et 11 - Un devis du 03/11/2014 établi par 'Esprit Loft
Source officielle1re chambre 1re section
6035060e6d9f3033233268ba
30 juin 2016
30 juin 2016
et de forme revendiquée pour les assiettes, soucoupe et tasse de la gamme 'Hémisphère' ; Que, notamment, les fines nervures ornant l'extérieur des articles de vaisselle de la collection Trend ou Loft
Source officielleChambre 1-6
64a7af053bcaf505db69624c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Mme [G] a répondu par un : lol ils l'ont paumée et le coach a répondu en écrivant : Je vais vérifier dès demain.
Source officielle1ère Chambre
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23 août 2022
23 août 2022
la suivante : « Le lot numéro SIX (6) Dans le bâtiment 1, à l'angle de la [Adresse 9] et de la [Adresse 8], au 26"' étage à gauche, se desservant par l'escalier, l'ascenseur A et un hall commun au lof
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
OQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPYc/AXA FRANCE IARD
6358cd73c40aa805a7864b31
25 octobre 2022
25 octobre 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00762 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOQL S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647e5
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par acte du 19 octobre 2020, la SARLU IMMO RETAIL a fait assigner le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 9], représenté par son syndic en exercice la société LOFT ONE, devant le tribunal judiciaire
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6a226349cdc6046d473941ec
4 juin 2026
4 juin 2026
] ayant d'ailleurs déclaré au juge de surendettement du tribunal d'instance de Tourcoing, ainsi qu'il résulte du jugement du 13 août 2015, qu'il avait acheté un entrepôt à rénover afin d'y créer des lofts
Source officiellePage 23 sur 26