C... a réitéré ses accusations lors de sa première audition par le juge d'instruction ; que le témoignage de Christine C..., même si elle a nuancé ses déclarations lors d'une confrontation organisée par

Marie-Christine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 11 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de faux et d'usage de faux

Marie-Christian X... à la peine de 15 ans de réclusion criminelle ( ) ; que la cour d'assises a été convaincue de la culpabilité de M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 septembre 2004, qui, pour recel, usage de faux et non tenue du registre par un revendeur d'objets mobiliers, l'a condamné

SOCIETE SABLIERES DE GUADELOUPE EXPLOITATION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 20 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre Christian

Christian, - Y...

Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE, en date du 29 octobre 1996, qui l'a condamné à 9 ans d'emprisonnement pour viols et agressions sexuelles aggravées et a prononcé l'interdiction

Christian, contre l'arrêt cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 juillet 1993, qui l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement et à des pénalités douanières, pour infractions à la législation

conditions d'élaboration des rapports d'expertise ni leur teneur, se bornant à soutenir que tous les objets signalés n'ont pu être dérobés ; que dans l'ordonnance de règlement, les biens volés à Christiane

A la suite d'un arrêt de travail du 2 février 2012 pour une lombo-sciatalgie gauche, M.

Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Christine

Ville, 12°/ de Madame Georgette O... née C..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 13°/ de Monsieur Michel P..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 14°/ de Monsieur Christian

DULIN, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Christian

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré François Y... coupable de complicité d'abus de confiance commis par Edith D..., Jean F..., Marc G..., Julien C..., Ali Z..., Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, pour infraction à la police de la chasse, l'a condamné à 400 euros d'amende, au retrait du permis

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 25 février 1999, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 30 000 francs d'amende ; Vu le mémoire

Christine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui, pour vol, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Henri X..., directeur de la société Sofema et tiers responsable de l'accident du travail survenu à Christine