X... avait effectué de 1971 à 1984 des travaux de contrôle sur métaux au cours desquels il a été exposé à l'action de tels rayons et qu'il avait été victime d'une cataracte peu de temps après, la cour

l'entreprise, qui envisage un licenciement collectif d'ordre économique, doit rechercher les possibilités de reclassement à l'extérieur de l'entreprise, en particulier dans le cadre des industries de métaux

bijoutier, a été déclaré coupable d'avoir commis les délits matériels de détention d'ouvrages d'or dépourvus de marque de garantie française, de défaut d'inscription sur le livre de police d'ouvrages en métaux

mondiale d'acier à la suite de la crise européenne de 1982, d'autre part, l'extrait K Bis du registre du commerce faisant ressortir que l'objet social de l'exposante est précisément le négoce des fers et métaux

mission de conception et de surveillance, de manquement à son devoir de conseil de l'architecte et du maître de l'ouvrage", et ceci pour avoir contribué au choix du procédé de revêtement par bardage métallique

X..., intitulée "objet de la représentation", que ce dernier devait représenter les matériels fabriqués ou vendus par la société Acmon La Jonchère et qui sont "les tuyaux métalliques flexibles et autres

un bassin dont les dimensions étaient celles des panneaux publicitaires de ladite société et qui servait au nettoyage et au décollage des affiches; que ce bassin était même équipé d'une structure métallique

, qu'il était tout à fait possible de mettre en place un système de sécurité efficace par l'emploi d'un cache complet (et non seulement partiel) couvrant intégralement les intersections des tubes métalliques

[K] n'a[vait] quant à lui pas précisé la valeur des métaux qu'il a[vait] récupérés et a[vait] refusé de les restituer ou de rembourser la société", que "la matérialité de ces faits [était] établie par

marchandises prohibées, cependant qu'il était exclusivement poursuivi pour des faits de fausse déclaration afin d'obtenir indûment un avantage attaché à l'importation de marchandises déclarées bijouterie en métaux

G... dans les vestiaires ; qu'ainsi, ce témoignage tardif sera écarté ; que la Cour constate que lors de l'altercation, le seul témoin visuel des coups portés à été Mathias Z... ; qu'en cause d'appel il

ID CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège C/ SOCIÉTÉ DE TRANSFORMATION DE L'ACIER ET DE L'ALUMINIUM nom commercial MÉTAL SYSTEM prise en la

articles 593 du code de procédure pénale, L. 454-1 du code de la sécurité sociale, 1382 du code civil, méconnaissance des termes du litige ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la société Entreprise métallique

que la société GTS Industrie a attribué à l'oubli, par la société France Dunkerque Rosendael, d'une lame de scie dans le moteur, lequel a fait l'objet d'un soufflage à la suite duquel des débris métalliques

Daudruy Van Cauwenberghe (société Daudruy) a acheté à la société de développement de l'agriculture et de l'élévage au Gabon "Agrogabon" (société Agrogabon) de la stéarine conditionnée en fûts métalliques

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2020), le 10 juillet 2005, après l'effondrement, consécutif à une chute de neige, d'une structure métallique à usage de manège couvert, fabriquée par la société

pénalement et civilement le demandeur du chef d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs que le supplément d'information a mis en évidence que Mathieu

métallerie menuiserie intérieur extérieur, maçonnerie, carrelage, placo, bardage. ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 927946905.