MAZALI Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocats au barreau

. # Monique Gunnella mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Sag 33-72.

rapatrié au mois d'avril 2000 et licencié, sans préavis, par lettre recommandée du 13 juillet 2000 lui reprochant d'avoir refusé d'occuper le poste de responsable de la salle des marchés de l'agence de Moscou

partie civile ou dans les réquisitions du ministère public ; qu'en l'espèce, dans sa constitution de partie civile, Mme Y... avait expressément relevé que lors du déménagement de l'appartement de Montrouge

déclarations de Jacqueline Y... relatives à l'attitude déplacée ou inconvenante d'André E... ont été, au cours de l'enquête, confirmées par plusieurs autres femmes telles Marianne A..., Francine H..., Monique

Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT et les observations de la société civile professionnelle MONOD

Z... de "procureur des procès de Moscou", l'auteur "présente, à mots couverts, le journaliste comme porte-parole de la communauté juive chargé, au nom de celle-ci, de mettre en accusation son interlocuteur

distribution et des services de Paris, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-14, en date du 11 avril 2018, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société Monop

la cession de parts pour dol et la mise en jeu de la garantie d'éviction ; que Mme X... de Y... et la société civile immobilière JHML La Fayette, caution hypothécaire d'un prêt consenti par la banque Monod

de violence, autres que celles décelées sur le corps par les médecins légistes et les personnes qui l'ont examiné, n'existe ; que les photos prises tant dans la cellule, après déshabillage, qu'à la morgue

avant la décision d'incarcération, et qui persiste au sein de la cité ajaccienne, ville de dimensions moyennes en l'état d'une situation économique insulaire généralement difficile ou pour le moins morose

Elle soutient que Mme A... a été acceptée pour un logement de type T2 à Vertraz-Monhoux et a signé son bail le 31 octobre 2025. Vu les autres pièces du dossier.

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"Walka Mlodych", domicilié chez l'agent consignataire du navire, la société Stocaloire, dont le siège est Stocaloire, Port de Montoir, ..., 2 / du P et I X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant à Carpentras (Vaucluse

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 2022), la commune de Montrouge a confié la réalisation des travaux de construction d'un immeuble à la société Dumez Ile-de-France (la société Dumez), qui a

CHATEAU BEARD LA CHAPELLE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat

Seine-et-Marne a autorisé le Syndicat mixte d'aménagement et de gestion des eaux des deux Morin à réaliser la restauration de l'hydromorphologie du Grand Morin sur le site du clapet sur la commune de Mouroux