CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2400459_20240215
15 février 2024
C B, demeurant 1 route de Dijon à Fain les Montbard (Côte-d'Or) est désigné en qualité d'expert.
DTA_2400299_20240130
30 janvier 2024
B A, demeurant 1 route de Dijon à Fain les Montbard (Côte-d'Or) est désigné en qualité d'expert.
DTA_2401465_20240510
10 mai 2024
F D, demeurant 1 route de Dijon à Fain les Montbard (Côte-d'Or) est désigné en qualité d'expert.
DTA_2501311_20250414
14 avril 2025
DTA_2500235_20250127
27 janvier 2025
E C, demeurant 1 route de Dijon à Fain les Montbard (Côte-d'Or) est désigné en qualité d'expert.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0513JUD000606909
13 mai 2014
1   000 EUR 53 POLETTI MARISA 3   400 EUR 54 PONCETTA OSVALDO 4   260 EUR 55 RUSCONI NADIA 3   250 EUR 56 VISINI ANTONIO 1   650 EUR 57 SCIANI NICOLETTA 1   550 EUR 58 TAVELLI
2 e chambre civile
6628a175b2cb67000826a4fd
18 avril 2024
ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 N° RG 21/00912 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FXWE MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 15 juin 2021, rendue par le tribunal paritaire des baux ruraux de Montbard
PCP JTJ proxi fond
6706c985f1d01e3c86f081d2
29 avril 2024
CONDAMNE Madame [J] [W] à payer au syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2] la somme de 2158,85 euros (soit 1968,85 euros + 190 euros )au titre des charges de copropriété impayées, tavaux
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2303082_20230920
20 septembre 2023
D C A, à la société Brizot Masse Ingénierie, à la société Taveres Ingenierie, à la société Girard agissant en son nom et venant aux droits de la société Mastran, à la société Gei Génie Climatique, à la
1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
65a62b27448a370008a72036
15 janvier 2024
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Maître Julie NEDELEC de la SELARL CMC AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Michel MONTAGARD
1re Chambre A
6035f45fcbeee759f06dc2c9
26 janvier 2016
Date naissance 3] 1970 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Michel MONTAGARD
8e Chambre A
61639403ec3936ac10a09f5d
4 novembre 2010
domicilié en cette qualité au siège social sous l'enseigne NOGA HILTON [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée par Me Michel MONTAGARD
2ème chambre
DTA_2301877_20250415
15 avril 2025
d'une même commune ; par exemple, certains plans de chasse donnent lieu à l'achat de bracelets à 40 euros, d'autres à 60 euros et d'autres à 80 euros, au sein d'une même commune, comme Marmagne ou Montbard
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00644
9 avril 2015
sud-ouest et sud est ou PACA) et que madame X... était directrice régionale de la région Sud-Est comprenant cinq cliniques, soit les cliniques Bouchard 6 et Wulfran Puget à Marseille, les cliniques Montagard
3ème Chambre
DTA_2203943_20251203
3 décembre 2025
suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2022, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) SAFA France, prise en la personne de son liquidateur Me Cardon, représentée par Me Montagard
11e Chambre B
6162fde63ebbdffcbea6a9a7
9 février 2012
[C] [S], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, ayant Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Vanessa POIRIER
DTA_2600367_20260202
2 février 2026
A..., demeurant 1 route de Dijon à Fain les Montbard (Côte-d’Or) est désigné en qualité d’expert.
DTA_2600372_20260202
DTA_2600452_20260206
6 février 2026
DTA_2600546_20260216
16 février 2026
B..., demeurant 1 route de Dijon à Fain les Montbard (Côte-d’Or) est désigné en qualité d’expert.
Page 23 sur 35