Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2002847_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
C A, représenté par Me Nguyen et Me Levy, demande au tribunal : 1°) d'annuler, ou à titre subsidiaire, d'abroger l'arrêté du 20 janvier 2020 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a prescrit la réalisation
Source officielleContentieux général Proxi
69deb230cdc6046d473f6916
3 avril 2026
3 avril 2026
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEURS: Monsieur [U] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me BRUMM & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Audrey NGUYEN
Source officielle3ème Ch.section D
66a14885bfa4c7b1df1ae427
24 juillet 2024
24 juillet 2024
contrairesle condamner au paiement de la somme de 3000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens dont distraction au profit de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN
Source officielleServ. contentieux social
68092adefa1497b96f2cf40f
9 avril 2025
9 avril 2025
: 25/01023 DEMANDEUR [9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Myléne BARRERE,avocat au barreau de Paris,R2104 DEFENDEUR Monsieur [B] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Thikim NGUYEN
Source officielleChambre commerciale
627b55b876c5d9057df800d6
10 mai 2022
10 mai 2022
Xavier VAHRAMIAN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [H] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG
Source officielleChambre 2-5
69d3b6cccdc6046d474c5155
10 avril 2025
10 avril 2025
* désigné la SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG en qualité de commissaire de justice ; * et renvoyé l'affaire devant le tribunal des affaires économiques de Paris, pour la désignation d'un juge-commissaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100983
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Matet, conseiller doyen, Mme Valdès Boulouque, avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100984
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Matet, conseiller doyen, Mme Valdès Boulouque, avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100985
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Matet, conseiller doyen, Mme Valdès Boulouque, avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100986
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Matet, conseiller doyen, Mme Valdès Boulouque, avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100987
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Matet, conseiller doyen, Mme Valdès Boulouque, avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle4e chambre civile
64eedcc2bb2c32d969d3531f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[P] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Mathilde IGNATOFF, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Jean-Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle3e chambre civile
6a226154cdc6046d47391068
4 juin 2026
4 juin 2026
Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [U] [O] veuve [G] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Jean marc NGUYEN-PHUNG
Source officielleciv2
607943339ba5988459c418bc
28 novembre 1974
28 novembre 1974
ATTENDU QUE TOUT JUGEMENT DOIT ETRE MOTIVE ; QUE LE DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS CONSTITUE UN DEFAUT DE MOTIFS ; ATTENDU QUE, POUR ECARTER LA FIN DE NON-RECEVOIR OPPOSEE A LA DEMANDE DE DAME NGUYEN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100626
8 juin 2016
8 juin 2016
Matet, conseiller, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu l'avis de l'avocat général ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller doyen, avis ayant été donné à la SCP Foussard et Froger, avocat de la
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2216376_20220819
19 août 2022
19 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Nguyen, greffière d'audience : - le rapport de M. D, - les observations de Me Perez pour M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2216463_20220819
19 août 2022
19 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Nguyen, greffière d'audience : - le rapport de M. C, - les observations de Me Perez pour M.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500389_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2025, l’Établissement public foncier de La Réunion, représenté par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.
Source officiellesoc
61372181cd580146773f456f
12 mars 1991
12 mars 1991
Nguyen J..., demeurant Chambre syndicale des Banques populaires, ... (15ème), 6°/ de M. B..., demeurant Chambre syndicale des Banques populaires, ... (15ème), 7°/ de M.
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d3b
27 juin 1991
27 juin 1991
Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Nguyen Duy A..., médecin du travail, a été engagée en cette qualité par l'Association
Source officiellePage 23 sur 153