Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201197
9 juillet 2009
9 juillet 2009
X... » - les vingt-troisième à vingt-cinquième lignes de la page 10 de l'arrêt, commençant par « C'est donc le total de :… » et se terminant par « … à Monsieur Patrick X... en deniers ou quittances
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038601880
12 juin 2019
12 juin 2019
Article 3 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la Selarl cabinet dentaire A...Patrick est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d6
4 mars 2008
4 mars 2008
RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01068
13 février 2007
13 février 2007
Y..., en réponse à un appel au secours de son fils Fabien, âgé de 10 ans ; sur les lieux, ils étaient relayés par le SMUR 58 qui constatait le décès de Patrick Y... à 4 heures 29 minutes ; que la coordination
Source officiellecr
6079a85e9ba5988459c4cfcd
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, du 9 mars 1992 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de pollution de cours d'eau, a déclaré son appel irrecevable
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033c6ab59e2597922d7fb96
31 mars 2017
31 mars 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85449
21 février 2001
21 février 2001
Marché aux Vins 67000 STRASBOURG COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Guy REULLON, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Patrick X..., Mme Nicole Y... épouse X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91443
14 avril 2014
14 avril 2014
Patrick Georges René X... C/ Mme Madegee Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
SYGMA BANQUE, prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Patrick X
6253c897bd3db21cbdd85b46
18 décembre 2001
18 décembre 2001
SYGMA BANQUE par Patrick X... depuis 1996 jusqu'à sa décision, a donné acte à Patrick X... de ce qu'il tenait à la dispositions de Maître Z..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a29
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9db
21 mars 2011
21 mars 2011
Patrick X...
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick BRUNET et la société des établissements X
61372636cd58014677423d1e
7 octobre 2003
7 octobre 2003
- La SOCIETE CABINET GUISSET-VALANCHON, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 2002, qui, dans la procédure suivie contre Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935ce
2 juin 2016
2 juin 2016
C/ Patrick Y...
Source officiellecr
6137252acd5801467741b837
23 mai 1989
23 mai 1989
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises de SEINE-ET-MARNE, en date du 7 octobre 1988, qui, pour tentative d'assassinat, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2010:RD071
12 avril 2010
12 avril 2010
Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : REJET du recours formé par X...Patrick contre la décision du premier président de la cour d'appel
Source officiellecr
6079a87c9ba5988459c4d7bd
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 23 février 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 1 500 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick Y
61372546cd5801467741c678
27 janvier 1993
27 janvier 1993
par : la GARANTIE MUTUELLE des FONCTIONNAIRES (GMF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 15 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Patrick
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008169422
25 février 2004
25 février 2004
Patrick X devant le juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise est rejetée. Article 3 : La présente décision sera notifiée à l'OPHLM DE MONTREUIL, à M.
Source officiellecr
6137269ccd5801467742700e
11 octobre 2005
11 octobre 2005
il avait fait l'objet en 1997 et 1998, a adressé au procureur de la République de Draguignan, une plainte sur le fondement des dispositions combinées des articles 222- 33 et 432-4 à l'encontre de Patricia
Source officiellePage 23 sur 575