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1 356 résultats pour « Philippe BONNETde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CHARGEE D'INSTRUIRE LES AFFAIRES

69c7e35ecdc6046d474af308

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur GOHIER Juges : Monsieur BARREAU, Monsieur BONNEAU Greffier lors des débats et du prononcé du jugement : Maître Anne-Sophie

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6780215d9c3ba90f51dc296f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS,vestiaire #R030 Société

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d51cf40727a0043bcbf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 S.A.S

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d5fcf40727a0043be7d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS,vestiaire #R030 S.A.R.L

Source officielle
CC

cr

613724e8cd580146774195c0

Cassation

22 mars 1988

22 mars 1988

Justice, à PARIS, le vingt-deux mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ab250cba731fad7dd353cc

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

le 19 Septembre 1949 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [D] [K] née le 18 Décembre 1950 de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Philippe-Adrien

Source officielle
CC

soc

6137220acd580146773f9bea

Cassation

20 janvier 1994

20 janvier 1994

Guillaume, à Saint-Bonnet-de-Joux (Saône-et-Loire), 14 ) de Mme Sylvie L..., demeurant résidence en Vésignot, Rully, à Chagny (Saône-et-Loire), 15 ) de M.

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TA

2ème chambre

DTA_2202582_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 août 2022 et 27 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Bonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 avril

Source officielle
CA

3e chambre sociale

653a06a5d0451e8318d0ea6a

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

69600308cdc6046d47aaa77e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BORDEAUX 7E CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 54C N° RG 24/02451 N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5UH AFFAIRE : SARL D2M C/ [N] [F] Grosse Délivrée le : à SELARL ADRIEN BONNET

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CA

Chambre civile 1-7

6785fd9be1c1941b1ee98035

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

N° Portalis DBV3-V-B7J-W6HF Du 11 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine BONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93adf

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 104 DU VINGT MARS DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/ 02054 REQUÊTE DE MONSIEUR X...PHILIPPE EN DATE DU 9 DÉCEMBRE 2015 DEMANDE

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d926

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Philippe, - X...

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fcfc

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Z... devant le tribunal correctionnel des chefs de faux et usage de faux; "aux motifs que Philippe Z... reconnaît avoir sciemment et sans l'accord de M.

Source officielle
CC

soc

6137216acd580146773f3930

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Philippe X..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c064e9cdc6046d47956f10

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jean-Philippe NAVARRE, procureur de la République adjointe Débats à l'audience publique du 07/10/2025 EXPOSE DES FAITS, MOYENS ET PROCEDURE Suivant jugement du 29/11/2022, le tribunal de commerce de

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TCOM

Trib. de Commerce

68809ceb795daea26fed8007

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

impossibilité d’un redressement et PRONONCE l’ouverture de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE de la société SARL AM2J [Adresse 7] [Localité 5] Vente de vêtements hommes, femmes, enfants, lingerie, bonneterie

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

689b5d4d40cd0f0b3dfb272c

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur BONNET Michaël Premier Vice Procureur de la République accompagné d'une stagiaire, En présence de Monsieur [S] [N],

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504616_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules Raimu, Paul Langevin, Elisabeth et Norbert Casteret, Déodat de Séverac, Renée Bonnet

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f02fd

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

Jacques D..., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., 11°/ de Monsieur Bernard F..., demeurant à Genas (Rhône), ..., 12°/ de Monsieur Alain K..., demeurant à Bourg (Ain), ..., 13°/ de Monsieur Philippe

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