CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 270 résultats pour « Philippe TOUBOUL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c1f6b6cdc6046d47b7f889

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024000602 PC : 2024/00697 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 16 janvier 2025 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742774f

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

, 64 rue Raymond IV, 31004 Toulouse, pour Mme Z..., MM.

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b8bf

Cassation

28 novembre 1983

28 novembre 1983

PHILIPPE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, DU 16 DECEMBRE 1982 QUI, POUR INFRACTIONS A LA LEGISLATION SUR LES STUPEFIANTS ET CONTREBANDE, LES A CONDAMNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

représentée et assistée de Me Philippe COUTURIER de la SELARL COUTURIER PHILIPPE, avocat au barreau d'AVEYRON, avocat postulant et plaidant INTIMES : Madame Josette Z... née le [...]            

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7db

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Philippe Marie Marcel X... C/ M. Jean Pierre Y..., M. Frédéric Z...

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64502ef4af38960c227

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

ROBERT [Localité 9], PHILIPPE [Localité 9], FLORENCE [Localité 9] BRAIL, NOTAIRES [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Nicolas LARRAT, avocat plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Barthélemy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b8

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Philippe X...

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8ac7dcdc6046d4787b2a2

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Numéro de rôle : 2025019286 PC : 2023/01154 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 janvier 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490393.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Par un arrêt n°22TL00461 du 24 octobre 2023, la cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté l'appel formé par M. B contre ce jugement.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494539.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Pour demander l'annulation de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Toulouse qu'il attaque, M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69cf8527cdc6046d47f6c977

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe FREY, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2a971cdc6046d47c75425

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

CHEZ CE CHER, SERGE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, et Maître Anick FABRE, greffier.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007984226

Admin. suprême

7 avril 1999

7 avril 1999

Philippe X..., demeurant à "Longages" (31410) Noé ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91510

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

PHILIPPE X... C/ Mme Eve Marilyne Y..., M. YANN SAMUEL Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c7a7

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

TOULOUSE) Madame Marcelle A... ... 11000 CARCASSONNE Représentant : la SCP DE MASQUARD-TAMAIN (avocats au barreau de TOULOUSE) Madame Cécile B... ... 11800 TREBES Représentant : la SCP DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef7

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

19 / 12 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 01010 MH / HH Décision déférée du 22 Janvier 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-05 / 02191 Philippe DAVID Franck X...

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c47

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

de cassation, pris de la violation des articles 441-1 du Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb3c

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 06 NOVEMBRE 2008 à Me Danièle BORDRON Me Michelle PIERRARD-SIMON COPIES le 06 NOVEMBRE 2008 à Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b36

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

Il est constant que malgré plusieurs demandes de ses supérieurs, Monsieur Jean-Philippe X... a toujours refusé de signer l'exemplaire du contrat de travail formalisant le retour à ses fonctions d'Inspecteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ae

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Philippe Y... sur la BANQUE NATIONALE DE PARIS, ci-aprés : la BNP, agence de BAR LE DUC. Cette saisie-attribution a été dénoncée le 24 février 2005 à M. Philippe Y...

Source officielle

Page 23 sur 714

← PrécédentSuivant →