Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits, toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article annexe I (suite)

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a) Patte anti-retour pliée à angle aigu ; b), c) Manchon métallique serti ; e) Garniture plastique de protection des extrémités du câble. 17 Association des piégeurs agréés de l'Isère. d) = 2 c) = 21 APAI 721 sur la patte anti-retour.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

s'exprimer en utilisant les langages des arts et du corps Sensibilisé aux démarches artistiques, l'élève apprend à s'exprimer et communiquer par les arts, de manière individuelle et collective, en concevant et réalisant des productions, visuelles, plastiques

Article Annexe (suite)

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ANNEXE I COMITÉS D'INFORMATION PAR MATÉRIAU Des comités d'information par matériau (acier, aluminium, papier-carton, plastique, verre) sont créés au titre du chapitre IV du présent cahier des charges traitant de la reprise et du recyclage des déchets

Article Annexe I

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La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc

Article Annexe I

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Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures

Article Annexe I

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Article Annexe

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Afin de rendre compte des différentes formes d'expression culturelle et artistique, la société traite dans ses programmes de l'expression littéraire, de l'histoire, du cinéma et des arts plastiques et s'assure de la complémentarité des émissions diffusées

LEGIARTI000049827483

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Centre national des arts plastiques. Centre national d'études spatiales. Centre national du cinéma et de l'image animée. Centre national du livre. Centre national de documentation pédagogique. Centre national pour le développement du sport.

LEGIARTI000050482562

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Les programmes diffusés rendent compte des différentes formes d'expression culturelle et artistique (musique, littérature, cinéma, arts plastiques, etc.). Ils favorisent la diffusion à l'étranger de ces cultures.

Article Annexe

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Sur ce dernier thème l'enseignement de l'histoire et de la géographie rencontre également les arts plastiques.

LEGIARTI000023420454

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Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29.5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5 MA Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique

LEGIARTI000023420422

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Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 1,90 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton. 29.5JA 1,90 Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique

Article Annexe IV

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Pour les flexibles en caoutchouc et en plastique, cette mesure est effectuée selon la norme NF EN ISO 8031 ; -pour les flexibles métalliques, sur l'un des trois flexibles, un essai de fatigue cyclique suivant la norme NF EN ISO 10380 ; -un essai de tenue

LEGIARTI000023732833

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On conserve le marc tassé et stocké à l'abri de l'air en cuve fermée par un film plastique et du sable ou en grands sacs étanches qui ne seront ouverts qu'au moment d'alimenter l'alambic.

LEGIARTI000026909531

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Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 2,30 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton. 29.5JA 2,30 Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique

Article Annexe I

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Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

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La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 - Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc

Article Annexe II

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L'épreuve comporte la description d'un organe ou d'une région anatomique intéressant la chirurgie viscérale, la chirurgie orthopédique, la chirurgie urologique, la chirurgie thoracique et cardiovasculaire, la chirurgie gynécologique ou la chirurgie plastique

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

centimètre 2 - 1 centimètre 5 - Plus de 1 centimètre 10 Perte de substance osseuse (avec battements duremériens et impulsion à la toux) : - Diamètre : 3 centimètres 10 - De 4 à 9 centimètres 20 à 40 - 10 centimètres 40 à 60 - Perte de substance réparée par plastie

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