borne à indiquer que " les eaux seront traitées à la parcelle " et que " l'ensemble des eaux de pluies des bâtiments seront recueillies puis stockées par surdimensionnement de réseau, infiltrées par puisards

Au regard de cette prescription, un permis de construire modificatif a été délivré le 11 septembre 2024 avec notamment pour objet la matérialisation du puisard de dimensions plus importante.

usées remplissaient le vide sanitaire, que le collecteur était cassé et colmaté avec un sac plastique, qu'un ruisseau courrait dans le vide sanitaire (débit 1. 500 litres/ heure) et qu'il existait un puisard

Ensuite, le risque d'inondation allégué n'est pas établi, alors, au demeurant, que le projet prévoit l'évacuation des eaux pluviales vers un puisard.

juin 2015 du tribunal administratif de Lille, dont les mentions ne sont pas sérieusement contestées, que le projet présenté par l'EARL Bridault Chevalier ne comportait pas de plateforme équipée d'un puisard

doit prévoir, dès sa conception, la retenue et l'infiltration des eaux pluviales sur la parcelle, avec des dispositifs adaptés aux volumes d'eaux recueillis et permettant leur traitement (noue, mare, puisard

superficiels et la réalisation de fouilles ou excavations / l'installation de dépôts de déchets de toute nature / () l'installation de stockage d'eaux usées de toute nature / () tout rejet dans la nappe par puisard

Un bassin permettra de les stocker et de rejeter les excédents par le biais d'un puisard et d'utiliser le reste pour l'arrosage du parc. 33.

En outre, les équipements liés à la méthanisation seront dotés de drains avec puisard de contrôle afin de détecter d'éventuelles fuites et les zones autour de la trémie d'incorporation sont bétonnées et

et de colliers. b) Canalisations de gaz : Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d'aération ; Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement. c) [Localité 5] septiques, puisards

raccordement au réseau de collecte des eaux de sorte que la situation du terrain comme son étroitesse font que ses eaux usées sont déversées sur les parcelles voisines pour les eaux ménagères et le puisard

accord du 20 octobre 2014, communiqué partiellement, par lequel le maître d’ouvrage s’engage à régler la 5e situation et l’entreprise à réaliser le dallage sur terre pleine au niveau du sous-sol, le puisard

Il ressort des pièces du dossier qu’un dispositif de gestion des eaux pluviales sous forme de cinq puisards d’un minimum de deux mètres de profondeur est prévu par le dossier de demande de permis de construire

Il ressort des pièces du dossier qu’un dispositif de gestion des eaux pluviales sous forme de cinq puisards d’un minimum de deux mètres de profondeur est prévu par le dossier de demande de permis de construire

cas d'évènements plus exceptionnels ; la Commune de Chateauneuf Villevieille a, conformément à sa délibération du 28 décembre 2021, fait réaliser les travaux demandés par l'expert (la création d'un puisard

mesures nécessaires pour protéger des intempéries les stockages d'intrants destinés à la méthanisation et en procédant, jusqu'à la mise en œuvre de ces procédures, à une surveillance quotidienne du puisard

réaliser une campagne de reconnaissance des sols et l'assainissement autonome, les rejets d'effluents et d'eau pluviale dans le sol (y compris les systèmes d'infiltration) sont interdits ainsi que les puisards

justifications techniques et dimensions, il résulte de l'arrêté du 9 août 2021 qu'était prescrit, en son article 2, la mise en place d'un dispositif de gestion et d'infiltration des eaux pluviales de type puisard

long de la zone infiltrante, du mur de soutènement jusqu’au caniveau-grille ; Décaissement des terres jusqu’aux fondations ; Mise en place d’un dispositif de drainage suivant DTU 20.1 ; rejet vers puisard

descriptive, au prix de 147 011 euros outre les postes de travaux dont les maîtres de l'ouvrage se réservaient l'exécution : - chemin d'accès : 1 300 euros - branchement intéroeur : 4 900 euros - puisard