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1 190 résultats pour « REVERDY Jean-Philippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Philippe Joseph Alex X... né le 10 Décembre 1959 à ROCHE LA MOLIERE (42230) ...

Source officielle

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CA

12e chambre

6031f69d85079a2f198ef498

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

Monsieur Jean-Patrick F... [...] Représentant : Me Bertrand B... Q... O...-N... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a9

Appel

14 février 2007

14 février 2007

son siège 28 / 32 Avenue Victor Hugo 75783 PARIS CEDEX 16 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87751

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Jean-Pierre RÉMERY, Président de Chambre,, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller. Greffier : Madame Nadia Y..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4647396eb608bc0644

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Christian NOTTE-FORZY, avocat postulant au barreau d'ANGERS et Me Roger DENOULET, avocat plaidant au barreau de PARIS ET : Monsieur [V] [O] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c72

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

INTIMÉS : Maître Marcel Y... en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de cession de la SARL BEAUTY SERVICES ... 85000 LA ROCHE SUR YON Représenté par Maître Philippe ROUBERT (avocat au

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CA

1re chambre sociale

662b43c5fe254500083148d8

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

, l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a17d55ccdc6046d47314aec

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e604

Cassation

4 avril 1996

4 avril 1996

.; "aux motifs qu' "il résulte des éléments du dossier que Eric Y... a, le 11 février 1991, donné mandat exprès à Jean-Philippe X... de vendre son véhicule BMW au prix de 130 000 francs; que, le 19

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61625c99d64a6b1f5148774f

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/9681 APPELANTE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 2] ayant son siège [Adresse 2] représenté et assisté par Maître Philippe

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CA

1ère chambre civile A

6033ef08600cf69fc56d85b0

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

DU 02 Mars 2017 APPELANTE : [M] [I] [D] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] Chez Mr et Mme [D] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276c3

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Philippe, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aef0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Claude Jean Y..., père de Christophe, s'est trouvé associé à égalité avec M. Z... au capital de la société Comptoirs du Monde; que M.

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CA

3e Chambre B

61629873201c88caf8c4e1af

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

COPLAN INGENIERIE GROUPE RCS NICE B 970 802 658 prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 17] représentée et assistée par Me Philippe HUGON DE VILLERS de la SCP FOURNIER

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100720

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

avec Mme B..., et Didier, Philippe et Jean-Marc, nés de celle avec Mme C...

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f140

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

.-87260 PIERRE BUFFIERE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, et Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 05 OCTOBRE

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CA

Chambre 1-1

6979ff7bcdc6046d47f929f6

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

légal domicilié ès qualité au siège social demeurant [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91acd

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Représentée par Me Jean-michel HOCQUARD de la SCP HOCQUARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 Assistée sur l'audience par Me Vincent PERRAUT de la SCP BOITELLE, HOCQUARD & ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcb

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301444

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Jean-Philippe Caston, avocat aux Conseils, pour M. X...

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