Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10131
5 mars 2025
5 mars 2025
Bedouet, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M. [H], de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210496
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Philippart, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de la société Eleka et de la société OCMJ - [Y] [T] mandataire judiciaire agissant en la personne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10566
18 juin 2025
18 juin 2025
[H], de Me Ridoux, avocat de la Société d'investissement du groupe Lenormant, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Citrus Développement, et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100595
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Mornet, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de la SCP Fabiani - Pinatel, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210821
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Bohnert, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [P], après débats en l'audience publique du 18 juin 2025 où étaient présentes Mme Durin-Karsenty
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210741
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110615
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Dard, conseillère, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M. [L] [K] et de Mmes [V] et [C] [K], de Me Isabelle Galy, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110669
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Collomp, conseillère, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310298
16 avril 2026
16 avril 2026
Sur le rapport de Mme Gallet, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210332
9 avril 2026
9 avril 2026
Leblanc, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00817
10 juin 2026
10 juin 2026
Tessereau, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [B] [O], les observations de la SCP Duhamel, avocat de [M] [I] [J], Mme [V] [Y] et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2511821_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
l'arrêté n° 2025/973 du 19 mars 2025 par lequel le maire de la commune de Cholet a interdit à tous utilisateurs l'accès au stand de tir et à l'aire de tir sportif de vitesse situés au parc de loisirs de Ribou
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d0a
13 novembre 1998
13 novembre 1998
MOTIFS - Sur la nullité du jugement Attendu que la SCP CANU RICOUR RIVOIRE TOUILLEC et DUVERNOY s'est constituée devant le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE pour l'U.A.P. et Monsieur X... qui
Source officielle1ère chambre civile
61639211c171f9a1fe14c679
8 février 2010
8 février 2010
[O] et à Mme [I] [O] une somme de 1 000 € ainsi qu'aux dépens avec autorisation de recouvrement direct au profit de la SCP Ricou, Mathurin-Bellia, Boucher. M.
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f61ff
26 février 1992
26 février 1992
l'Espoir avenue de la Colombière à Scionzier (Haute-Savoie), Cluses, en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme Riou
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2203750_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Riou, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1700739_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
principal, d'annuler l'arrêté n° 2016-078 du 17 janvier 2017 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes l'a mise en demeure, d'une part, de suspendre tous travaux en lits mineur et majeur du cours d'eau du Riou
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10799
28 septembre 2022
28 septembre 2022
RICOUR, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10799 F Pourvoi n° J 21-15.985 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202111_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
L'association de défense du Riou Bourdoux demande l'annulation de cette décision. Sur les fins de non-recevoir opposées en défense : 2.
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
6864bea4f8541312a816c472
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ARRÊT n° du 01 juillet 2025 CH R.G : N° RG 25/00482 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FT7K Copie : -Me Sylvie RIOU-JACQUES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET
Source officiellePage 23 sur 357