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6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94ad1

Appel

19 octobre 2020

19 octobre 2020

ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.

Source officielle

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CA

Jurid. Premier Président

62e226bd3de91be2e9f7eb16

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

[X] [C] [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Pauline MASSEBOEUF substituant Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON (toque 713) M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e43fde28ee4207111d5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par exploit du 4 mars 2021, la société Rosh Development a assigné la société Retiz aux fins d'obtenir la réfaction du prix des prestations.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add73f575634f1371eb76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Yves Rocher.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90603

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

représentant légal 18 rue de la République 69007 LYON assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES

Source officielle
CA

Chambre 3 A

652f78c6b053208318995988

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

DES ROCHES [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS : Maître [I] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc5fe1a38d696f20f9e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

aide juridictionnelle totale numéro 2021/8192 du 29/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AIX-EN-PROVENCE), représenté par Me Olivier LEROY, avocat au barreau de TOULON INTIMES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09d087e994d969651888

Appel

17 août 2023

17 août 2023

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 AOÛT 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 septembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310470

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 20-18.823 contre l'arrêt rendu le 27 février 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Les Hauts de Rivière Roche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d6

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

APPELANTE : SARL YONA ROCHE Enseigne KFC 117 avenue d'Aliénor 85000 LA ROCHE SUR YON Représentée par Me Perrine DEFEBVRE, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame Anne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91239

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à maître ROCHE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SEPT MARS DEUX MILLE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300995

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

un arrêt n° RG : 16/06080 rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du centre commercial du Bois des Roches

Source officielle
CA

Chambre 2 A

695f8642cdc6046d479c26d9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Chambre 2 A N° RG 24/01296 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IIW4 Minute n° 8/2026 APPELANTE [E] [P] Représentée par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d59fc9cbe0b56b1071

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [X] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [D] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

677e184625a73d43aa4ae147

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par un jugement du 25 mai 2021, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a : - dit et jugé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85636

Appel

15 janvier 2001

15 janvier 2001

ROCHE, Conseiller en a rendu compte à la Cour composée de : M. CHAPUIS DE MONTAUNET, Président de Chambre, M. ROCHE et Mme ROHART-MESSAGER, Conseillers qui en a délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6717407b6a24f8a713323c91

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

V-B7I-HDCH Madame [X] [M] née [K] Née le 14 avril 1989 à [Localité 4] (85) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Marion GALERNEAU de la SARL ALTALEGA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356a91b69e88a370fd87

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0118d0ccf000877e737

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 juillet 2021 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f20

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA SOCIETE SAINT ROCH COUVIN, venant aux droits de la Société ZAEGEL'HELD dont le siège social est : 36 Rue de la Gare 5660 COUVIN (BELGIQUE) avec succursale : 418

Source officielle