Mareschal et Barthélémy continuaient à s'approprier personnellement la création de "la fameuse montre ronde au remontoir au look décalé" et dont "le look décalé" constituait la promotion publicitaire à

MCG C/ [Z] [R] veuve [C], [U] [C], [G] [C] l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assisté de

11 décembre 2025, Monsieur [W] [O], ès-qualités de gérant de la SARL Royal [B] et épicerie fine, a fait assigner l'URSSAF Poitou-Charentes devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de La Rochelle

SELARL LEXI Conseil & Défense, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES : Madame [S] [Z] née le 23 Août 1976 à [Localité 2] (35) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pascale RONDEL

fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution des travaux en application de la délibération du 23 mai 2024 par laquelle le conseil municipal de Rodelle

par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de L'Haÿ-les-Roses à sa demande de communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point

MAISONS PASCAL PORTERES l’an deux mil vingt six et le vingt six Mai, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assisté de Marianne CONSTANS,

précité; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après le rejet, par décision du conseil de l'ordre du 13 mars 1992, de sa demande d'inscription au barreau de La Rochelle

que Didier X... faisait des rodéos... en empruntant des sens interdits et franchissant les feux rouges, qu'il a, à plusieurs reprises, effectué des demi-tours et marches-arrière devant Le Napoli ; que

les mêmes conditions que les agents EDF exerçant cette même fonction dans les centrales nucléaires de Cattenom, Golfech et Penly, celle-ci consistant à coordonner l'activité des agents de terrain (rondier

DESPAUX, DIU, GEINDRE, JOLI, LACASCADE, LACOUR, LE BARAILLEC, MICHOTTE DE WELLE, MILLET, NEDELEC, PELLENC, PICOLLIER, PLANCHE, PONCELIN, PROST, PRAT, RAMBERT, RIGAUD, ROBERT-THOMASSON, ROCHERIEUX, RONDEY

dans un premier temps freiné et avoir fait un écart avant d'accélérer et de dépasser l'autre gendarme lui faisant des signes ; le procès-verbal des gendarmes indique que l'endroit du contrôle situé au rond

Jacques et Bernard et leur père Pierre ; que Jacques, qui s'était absenté le 27 mars 1999 soutient que son frère Bernard lui a dérobé six balles rondes de paille d'orge qui se trouvaient sous " son hangar

X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SCI Le Rond Point ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que M.

Y... a été engagé le 15 mai 2000 par la société la Table ronde en qualité de responsable approvisionnement/gestion des stocks colis et sachets, statut cadre ; que son contrat de travail a été transféré

HOSPITALIER DE SAINTE MARIE MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL UDAF 12 Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Rodez

W... avait un intérêt avec son épouse de promouvoir ce reclassement, de faire poser de bateaux, d'aménager le fourreau et de créer un rond-point ; qu'en troisième lieu, les prévenus prétendent, d'une première

CONSTATATIONS DE L'ARRET QUE DES DEUX ELEMENTS CARACTERISTIQUES DU MODELE SERVAS, SAVOIR, L'HABILLAGE EN ALUMINIUM ET LE CORSET, L'UN ETAIT INVISIBLE SUR LE MODELE GRIEGES ET L'AUTRE, COMPLETE PAR UNE RONDELLE