CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 898 résultats pour « Rozin »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502825_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

B A C, représenté par Me Rosin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2512167_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Rosin de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2512449_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

le versement à Me Rosin de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2502054_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2518488_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

le versement à Me Rosin de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2307486_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

B, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 800 euros à verser à Me Rosin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2612250_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Article 3 : L’Etat versera à Me Rosin une somme de 1 000 euros en application des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Rosin renonce

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205994_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Robin, avocat de M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2413475_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 mai et 20 septembre 2024, Mme A B, représentée par Me Pierre Rosin, avocat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL04906_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : L'association Les Robins des Bois de la Margeride, l'association Margeride Environnement et l'association Margeride Epouvant'air ont demandé

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202497_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Rozier demandent l’annulation de cette dernière décision.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a52d033cf481c39a43da

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle déclare avoir créé le personnage de Robin la Licorne: La société Meteoor se présente comme une maison d'édition, ayant édités les livres " Le Monde de Pica Pau " puis à partir de novembre

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68f138c788dcb0e97e8fefd1

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BASSET DIFUSSION [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Catherine BRAUN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0045, et par Maître Anais GARAY de la SELAS ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600875_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle et, d’autre part, que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2517236_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 000 euros à verser à Me Rosin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2522457_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2522921_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B..., représenté par Me Rosin, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302798_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304762_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2607287_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B..., représentée par Me Rosin, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle

Page 23 sur 645

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC42 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MEREI, Rozina, MEREI

SIREN 931454797Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROZINAH

SIREN 899172894Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COIFFURE BY ROZINA

SIREN 918007170Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

05/04/2026

Voir →

Créations

Akter, Rozina, Hossain

SIREN 102583556Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/04/2026

Voir →

Créations

KILIN, Rozine, Ferihan

SIREN 100712439Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

17/02/2026

Voir →