Codes de loi français

Article Annexe 2

X Athériniformes Aphanius de Corse (Aphanius fasciatus) 1152 X Salmoniformes Saumon atlantique (Salmo salar) 1106 X X X Truite à grosses

Article Annexe II - II. Maquette 15

constitutifs du suivi de nourrissons, d'enfants et d'adolescents dans les consultations systématiques de surveillance ; - connaître les éléments du suivi en santé de la femme en médecine générale, notamment pour les soins en lien avec la contraception, la grossesse

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

respectives du propriétaire et du bailleur relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Les locaux doivent être maintenus en bon état de fonctionnement au moyen d'une politique de provision pour le financement de travaux d'entretien et de grosses

Article Annexe

Provisions pour grosses réparations. 15721. Provisions pour grosses réparations (non budgétaires). 158. Autres provisions pour charges. 1582. Provisions pour CET. 15821. Provisions pour CET (non budgétaires). 1588.

Article Annexe

Le certificat médical est considéré comme suspendu à partir du moment où la blessure s'est produite ou de la fin de la période de 21 jours de maladie ou de la confirmation de la grossesse, puis : - dans le cas de blessure ou de maladie ; la suspension

Article B

Toutes origines (2) - Légumineuses à grosses graines, sauf semences et grains consommation : Réunion. Toutes origines (2) - Pois (Pisum spp.). - Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées.

LEGIARTI000020648453

. - Travaux d'aménagement, d'entretien et de grosses réparations. Monuments historiques. - Entretien, conservation et remise en état. Bâtiments civils et palais nationaux. - Entretien, aménagement et restauration.

Article Annexe I

Senecio macrochaetus Séneçon à grosses soies. Serratula lycopiifolia Serratule à feuilles de chanvre d'eau. Seseli boconii Seseli de Bocone. Silene coeli-rosa Silène d'un rose céleste.

LEGIARTI000050672762

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Bottereaux 1 528958 6866112 2023_LOT1_ZN_27_04_S1 1 Les Bottereaux 2 531045 6863985 Les Bottereaux 3 530932 6867505 Les Bottereaux 5 530495 6865455 2023_02_27-05 Normandie Eure 2023_LOT1_ZN_27_10 SAINT-SIMEON

LEGIARTI000036621382

taux de minoration prévu au b du I, est ouverte : -avant l'âge prévu aux alinéas 3 à 9 du présent article, aux affiliées chirurgiens-dentistes ou sages-femmes, au titre de l'incidence sur leur vie professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse

Article Annexe I (suite)

charges des produits de boulangerie Croissants Pains au chocolat 5 viennoiseries garnies différentes (*) Croissants crus surgelés (*) Croissants poussés surgelés Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses

LEGIARTI000045153732

. - Grosses réparations Tous les ouvrages, équipements et matériels permettant la marche de l'exploitation seront entretenus en bon état de fonctionnement et réparés ou renouvelés par les soins du titulaire et à ses frais.

LEGIARTI000032885943

Dans le cadre de la mise en place de la prévention bucco-dentaire à destination des femmes enceintes à partir du quatrième mois de grossesse, les partenaires conventionnels s'entendent pour promouvoir la dispense d'avance des frais pour cette catégorie

LEGIARTI000046935294

.- En matière de fœtopathologie, conformément à l'article L. 1241-5 du code de la santé publique, c'est la femme qui a subi l'interruption de grossesse qui donne son consentement au prélèvement, à la conservation et à l'utilisation des tissus embryonnaires

LEGIARTI000024751074

De même, dans le cas de grosses réparations ou de programmes de révision et d'entretien, des provisions pour charges ne sont pas constituées conformément à l'évolution de la réglementation, en particulier des normes internationales.

LEGIARTI000028443622

confluence avec le ruisseau de Hourques (ou d'Arriboncie) jusqu'à sa confluence avec le Gave d'Azun B0066 | Q46-0430 | Le Gave d'Estaing et ses affluents à l'amont du ruisseau de Hourques ou d'Arriboncie (inclus) C0301 | Q4610540 | La Goule Grosse

LEGIARTI000024744669

De même, dans le cas de grosses réparations ou de programmes de révision et d'entretien, des provisions pour charges ne sont pas constituées conformément à l'évolution de la réglementation, en particulier des normes internationales.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Facteurs en rapport avec le handicap de la personne Des symptômes tels que douleurs, spasticité, ankylose de grosses articulations, mouvements anormaux, obésité importante, etc., tout autant que certains troubles du comportement, difficultés de compréhension

Article TABLEAU A

Chapelier en grosse chapellerie- Charcutier revendeur. Charpentier. Charrée (Marchand de). Charbon. Châsses de lunettes (Fabricant de), pour son compte. Chaux (Marchand de). Chef de ponts et pertuis. Cidre (Marchand et débitant de) en détail.