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1 056 résultats pour « Solomu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

6438f259a942a604f5e93486

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[R] étaient équipés de boitiers Solexus, de marque [S] ; juger la société Axa france Iard mal fondée en ses demandes dirigées à l'encontre de la société Aig Europe par conséquent, débouter M.

Source officielle

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOLOMUN

SIREN 103270740Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

07/06/2026

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Ventes et cessions

SOLOMUN, PHEBUS

SIREN 103270740Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

Acte en date du 07/05/2026 enregistré au SDE de Nice le 20/05/2026 sous le numéro Dossier 2026 00008567 0604P61 référence 2026 A 01540 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Sainte-Reparate 06300 Nice

26/05/2026

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Créations

SOLOMUN

SIREN 103270740Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/04/2026

Voir →

Créations

SOLOMUN, Mulugeta

SIREN 998970941Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/12/2025

Voir →

Créations

SOLOMUN, Michaele

SIREN 994995421Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/12/2025

Voir →

CA

Chambre sociale

697379ffcdc6046d476bac22

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'appel en garantie formé par la société AIG en qualité d'assureur de la société Scheuten est infondé, le donneur d'ordre ayant fourni les instructions de fabrication des boitiers 'Solexus'.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69737a0ccdc6046d476bacdc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'appel en garantie formé par la société AIG en qualité d'assureur de la société Scheuten est infondé, le donneur d'ordre ayant fourni les instructions de fabrication des boîtiers 'Solexus'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01469

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

décision ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de dire que les demandes des sociétés Lalique SA et Lalique parfums tendant à la remise d'enveloppes Soleau

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:173

CJUE

23 mars 2004

23 mars 2004

#Amerikan yhdysvaltojen kanssa tehty sopimus suuntaviivoista lainsäädännöllisen yhteistyön ja avoimuuden alalla - Sitovuuden puuttuminen.#Asia C-233/02.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:42

CJUE

8 février 1994

8 février 1994

. # Kilpailu - Sähkön maahantuontia rajoittava sopimus - Yleisiin tarkoituksiin liittyvä palvelu. # Asia C-393/92.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11112

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[V], ès qualités, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Intramar et de la société Socoma, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de l'AGS-CGEA de [Localité 1] ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616250fb929f6bffa995b392

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

Les sociétés [P] [L] et [P] [L] Dermocosmétique soutiennent que messieurs [K] [Q] et [N] [H] co-inventeurs ont déposé une enveloppe soleau n° 90002 le 14 février 1990 concernant cette invention et que

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0c09c25a97f0381f4a5c

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

commerce, dit que la vente de produits porteurs des marques dont s'agit à une société dénommée SATL aux fins de revente par celle-ci (dont il ne serait pas démontré qu'elle exerce une activité de soldeur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201046

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

L'arrêt considère qu'il convient de déduire de cette somme 4 800 euros obtenus du soldeur pour la vente des 1 529 paires de chaussures peu abîmées, les 262 paires très abîmées ayant, selon la société Cap-K

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300736_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

En outre, la clause de non-concurrence signée par la salariée protège le secteur couvert par la société Décor Alliance via les activités de la SASU Grassin mais également celle de la société Solmur.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2222176_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

La société Architecture A soutient, dans le dernier état de ses écritures que : -le projet Solona mené pendant les années 2011 à 2013 est totalement éligible dès lors que les heures affectées au projet

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658096eb3ea7c8c1120ddf46

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

MAAF ASSURANCES, es qualité d’assureur de la société SOLEMA CONSTRUCTION [Adresse 18] [Localité 15] représentée par Maître Virginie FRENKIAN SAMPIC de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887b5

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

Vu les conclusions de l'appelante : - qui invoque sa bonne foi, pensant pouvoir rattacher l'activité dénommée " call-box" à celle de soldeur en tout genre, - qui estime que la constatation de la

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219d3

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

fin de l'émission Y... avait "fondu en larmes, c'était des gros sanglots" et lui avait dit subir des attouchements de la part de son oncle, faisait état de masturbation imposées par lui et même de sodomie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01055

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[R] a été engagé en qualité de technicien électronicien 3e échelon, coefficient 240, le 22 janvier 1973 par la société Lorraine et Méridionale de Laminage Solmer aux droits de laquelle se trouve la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10473

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

[HK] [N], liquidateur, domicilié [Adresse 15], 2°/ à la Société coopérative de manutention (Socoma), société anonyme, dont le siège est [Adresse 18], 3°/ à M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-182321

Admin. suprême

4 avril 2018

4 avril 2018

Case Judgment of Final on 42009/10 BRLETIĆ 16/01/2014 16/04/2014 679/11 SOLOMUN 02/04/2015 02/07/2015   The Committee of Ministers, under the terms of Article 46, paragraph 2, of the Convention for

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203578_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 19 août 2022 : - le rapport de Mme Charpy, juge des référés, - les observations de Me Capella, substitué par Me Solomou, représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61624d74ed30a8f5617383b3

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

Qu'il n'y a donc pas plus lieu de les écarter de débats ; Considérant enfin, s'agissant de la contestation relative à la recevabilité des demandes des sociétés LALIQUE de remise des enveloppes SOLEAU

Source officielle