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719 résultats pour « Stéphane BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d7eb05d6bf6564d9ca

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[A] [K] [Adresse 13] [Localité 10] POLYNÉSIE FRANÇAISE Ayant pour avocat constitué Me Stéphane LOISY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0723 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b6

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SCI DOIGTS DE FEEc/SA CREDIT LOGEMENT

62c7c980cb8dca058e3e78a9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

nationalité Française, demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] SCI DOIGTS DE FEE agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

13e chambre

633d202c62f5393e2eb44b5a

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

CONSEILS [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220179 Représentant : Me Stéphane

Source officielle
TA

JU-5ème chambre

DTA_2105821_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

B A, représenté par Me Adrien Bonnet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner conjointement et solidairement la commune de Gujan-Mestras et le syndicat intercommunal

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d3795dd1bc2605de4b458b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de MARSEILLE INTIMES Monsieur [M] [I] né le 23 Janvier 1997 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas MERGER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Stéphanie

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a41b86cdc6046d4721afdf

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 04 Avril 2025 N° RG : 2025P00571 SARL AU MOULIN ROSE [Adresse 1] R.C.S Marseille : 493 595 466 - 2012 B 4049 (Représentée par Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

65449d18c71a6a83181c8d84

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/03812 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IFPB N° de minute : 2023/334 ORDONNANCE Nous, Stéphanie ISSENLOR, Conseillère à la Cour d'Appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a86

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

. 97139 LES ABYMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 001734 du 30/ 11/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) Représentée par Maître Gilles stéphane

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201200_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Stéphane Dhers, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Chebbale, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f55

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

.: Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Ghislaine SILLARD, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, GREFFIER: Claudine BONNET, lors des débats, et Danielle DELAMOTTE, lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f38

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

INTIMES SYMADREM-SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D'AMENAGEMENT DES DIGUES DU RHONE ET DE LA MER, demeurant La Grande Sacristane-Route des Saintes Marie de la Mer-13. 200 ARLES représentée par Maître Stéphane-Denis

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201995_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Stéphane Dhers, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C et M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1183743-1229144

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Italy (no. 64890/01) Carletti and Bonetti v. Italy (no. 62457/00) Cocchiarella v. Italy (no. 64886/01) Ernestina Zullo v. Italy (no. 64897/01) Finazzi v. Italy (no. 62152/00) Giuseppe Mostacciuolo v.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03477

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274fc

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Consulter le texte intégral →

CC

cr

613726a7cd580146774276c3

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Consulter le texte intégral →

CC

cr

613726a9cd58014677427796

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Consulter le texte intégral →

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c983cb8dca058e3e78c7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

18/00182) suivant déclaration d'appel du 19 août 2019 APPELANT : [P] [L] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c07a5ca6d8d0f8ef67bd

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

[S] [K] (Défenseur Syndical) INTIMÉE ASSOCIATION [2] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 1] Représentée par Maître Stéphane PICARD (SELEURL PICARD AVOCATS), avocat au barreau de

Source officielle

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