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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad4c
18 janvier 2018
CACHET, Conseiller chargé(e) d'instruire l'affaire.
13e chambre
63d0d65181a7b805de12b819
24 janvier 2023
LAGAB [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sylvie SEZIKEYE-CAYET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 28 APPELANTE **************** S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 10
643e35d083146e04f531ec64
17 avril 2023
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
8ème Ch Prud'homale
635cc37e0d69e87f74e6c0d1
28 octobre 2022
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [X] [W] né le 18 Septembre 1972 à [Localité 5] (67) demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sylvie
Chambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0c0
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
2EME PROTECTION SOCIALE
6274bbbf2799a9057d5dcf13
5 mai 2022
[Z] [S]) 18 Avenue d'Alsace 92400 COURBEVOIE Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Aurélie ARNAUD substituant Me Sylvie ABORDJEL
chambre 1-5
69ce4b0ecdc6046d47d938cc
29 janvier 2025
plus avérée que la même société a accepté la livraison des marchandises selon les mêmes modalités, * Les bons de commande sont complétés, signés et comportent le tampon du service livraison valant cachet
Pôle 1 - Chambre 9
66347edd789e5f0008d7d044
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Madame Agnès TAPIN, magistrat honoraire
680c6dc2fe1a38d696f20f84
25 avril 2025
spécial *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie
Pôle 6 - Chambre 12
65b4b0917ef77d000880b5ad
26 janvier 2024
contentieux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [W] [L] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Sylvie
PPP Contentieux général
65c5258f90e44c41e7b286e1
29 janvier 2024
Dominique LAPLAGNE Le 29/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 1] JUGEMENT EN DATE DU 29 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Marie-Sylvie
6032ba3e60c1493126147c56
30 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Sylvie CACHET, Conseiller,
17e Chambre
60356d323d199f942aff1891
28 avril 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Madame Sylvie
Pôle 5 - Chambre 11
6162e8397dc295bdec6a56f1
1 juillet 2011
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MICHEL GUIZARD, avoué à la Cour assistée de Me Sylvie
Pôle 5 - Chambre 7
6173fb5a238401a434fd0e78
25 septembre 2012
Christian REMENIERAS, Président - Mme Pascale BEAUDONNET, Conseillère - Mme Sylvie MESLIN, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90104
4 décembre 2012
Représentant : la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI (avocats au barreau de NIMES) Monsieur Alain Y. ... 30100 ALES Représentant : la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI (avocats au barreau de NIMES) Madame Sylvie
Pôle 3 - Chambre 5
69df21f5cdc6046d4747fc3b
14 avril 2026
avocat au barreau de PARIS INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE NATIONALITE [Adresse 2] [Localité 2] représenté à l'audience par Mme Sylvie
69df21fdcdc6046d4747fcd7
avocat au barreau de PARIS INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE NATIONALITE [Adresse 2] [Localité 3] représenté à l'audience par Mme Sylvie
Chambre 2 A
6622096c9ce14200083897f5
18 avril 2024
Sur le véhicule Mercedes, immatriculé CX 551 BD : L'appelant produit un devis à l'entête 'Atlas Auto' et portant le cachet du Garage Etoile.
6253ca12bd3db21cbdd89f74
8 novembre 2007
SANTE-VIE 28 rue François 1er 75008 PARIS représentée par Me Pierre LUBET, avocat au barreau de PARIS, toque : P 134 substitué par Me Sylvie MOREL, avocat au barreau de PARIS, toque : P.0134
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