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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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456 résultats pour « Sylvie LO RE »

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LEGIARTI000051283058

—

10 MAILLY-LE-CAMP R ARMÉE DE TERRE COMMISSION NATIONALE DE CONTROLE INTERARMES (CNCI) 10 MAILLY-LE-CAMP R ARMÉE DE TERRE 3EME RÉGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINE (3E RPIMA) 11 CARCASSONNE R ARMÉE DE TERRE 4E RÉGIMENT ETRANGER (4E RE

Article Annexe I

—

-fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité).

Article Annexe 2

—

Écoute active, re-formulation, restitution (prise de notes). - Spécificités liées à l'exigence d'efficacité 3.2.3.

Article Annexe I

—

satisfaire à cette exigence lorsqu'ils répondent aux caractéristiques suivantes définies par la norme NF EN 12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : - système d'ouverture de type B (ouverture + fermeture) ; - fiabilité : classe RE

Article Annexe I

—

11 Distribution 17 14, 18, 21, 23 (*) 11 Distribution sécurisée 13 11, 15, 17, 19 (*) 8 (*) Ces distances s'entendent respectivement pour : Ces distances peuvent être diminuées de 30 % en cas d'interposition d'un mur coupe-feu RE

Article Annexe I

—

Tous les dispositifs doivent en référence à la norme NF EN 12 101-2 présenter les caractéristiques suivantes : - fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité).

Article Annexe I

—

dispositifs installés après le 31 décembre 2006, date de la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présentent, en référence à la norme NF EN 12 101-2, les caractéristiques suivantes : fiabilité : classe RE

Article Annexe I

—

dispositifs installés après le 31 décembre 2006, date de la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présente, conformément à la norme NF EN 12 101-2 les caractéristiques suivantes : - fiabilité : classe RE

Article Annexe I

—

14 11 Distribution 17 18, 21, 23 (*) 11 Distribution sécurisée 13 15, 17, 19 (*) 8 (*) Ces distances s'entendent respectivement pour : Ces distances peuvent être diminuées de 30 % en cas de mise en place d'un mur coupe-feu RE

Article Annexe I

—

dispositifs installés après le 31 décembre 2006, date de la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présentent les caractéristiques suivantes, en référence à la norme NF EN 12 101-2 : - fiabilité : classe RE

Article Appendice

—

Isolement en vis-à-vis Si les façades de la tour de contrôle et d'un tiers sont séparées par un volume de protection de moins de 8 mètres, la façade de l'un d'eux est pare-flammes de degré une heure, RE 60 ou E 60, les baies éventuelles étant obturées

LEGIARTI000042664046

—

CENTRE DE DÉFENSE NUCLEAIRE BIOLOGIQUE ET CHIMIQUE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CELLULE INTERARMÉES NRBC (CI NRBC) DU CFT 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA SAINT-LO

LEGIARTI000042664090

—

CENTRE DE DEFENSE NUCLEAIRE BIOLOGIQUE ET CHIMIQUE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CELLULE INTERARMEES NRBC (CI NRBC) DU CFT 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA SAINT-LO

LEGIARTI000030342349

—

DE DEFENSE NUCLEAIRE BIOLOGIQUE ET CHIMIQUE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CELLULE INTERARMEES NRBC (CI NRBC) DU CFT 49 SAUMUR X X X X X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA SAINT-LO

Article Annexe I

—

. - risque de masquage - Distribution spatiale du niveau de bruit ambiant (63 et 125 Hz), correspondant au niveau de bruit continu exprimé en dB re 1 µPa2 sur la bande de tiers d'octave centré sur 63 Hz, respectivement sur 125 Hz, et la distribution spatiale

LEGIARTI000029537037

—

2,50 12,50 Blunt wrap platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : EUROTAB FRANCE 43 1, rue Jacques-Boulanger, 60510 HAUDIVILLERS NOUVEAUX PRODUITS CIGARES Alec Bradley Texas Lancero, en coffret de 50 13,00 650,00 Brun del Re

Page 23 · 456 résultats

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