Il résulte de l'instruction que la société Erba n'avait pas réalisé à cette date la totalité de la prestation faute d'avoir posé le tapis prévu dans le hall d'accueil du centre aquatique.

En sa qualité d'associé de la SCI Tampa, M.

continuellement chargée d'entretenir le dispositif électronique commandant les portes du Grand Palais, qui assure leur ouverture par des appareils de détection et par la pression exercée par les visiteurs sur un "tapis

Afin de développer rapidement son chiffre d'affaires, la société [I] a décidé de commercialiser de nouveaux produits via internet (tapis de selle, bonnet pour chevaux…).

Le solde (congés payés 81/82) sera versé en échange de ce que j'ai emprunté à Mme X..., un tapis de laine, un radiateur électrique, une lampe " ; que le tribunal d'instance, après avoir évalué ces objets

L'AFFECTATION QUE LES PARTIES AVAIENT ENTENDU DONNER AUX LIEUX LOUES, LA COUR D'APPEL A SANS DENATURER LE BAIL DE 1947, ENONCE QUE DANS LE PREMIER ETAT DES LIEUX DE 1936, TOUTES LES PIECES ETAIENT REVETUES DE TAPIS

la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que, constatant que Mme X... ne rapportait pas la preuve de ses allégations suivant lesquelles une contribution aux frais d'entretien du tapis

Elle explique effectuer ces gestes pour 'prendre les cartons ou les bacs sur la roulette ou prendre les poulets sur le tapis', mais également pour le poste emballage.

Lastly, it found that there was a danger that the applicant and other defendants would tamper with evidence or put pressure on witnesses. 6.

immobilière, des frais de mainlevée d'hypothèque, des indemnités kilométriques non justifiées, des loyers, consommations d'eau ou d'électricité, frais d'annonces, dépôts de garantie et factures diverses (BUT, tapis

. ; dit qu'en faisant fabriquer et en mettant en vente les lots n° 501 « Femme à l'oiseau », tapis en laine, n° 502 : « Portrait imaginaire », multiple en bois peint, n° 505 : « Femme à l'oiseau », tapis

que Madame Céline X...aurait dû sécuriser les lieux en s'assurant que le sol n'était pas rendu glissant par la présence d'eau sur le sol après chaque passage dans la douche de ses occupants et qu'un tapis

Elle soutient que : - ses installations, constituées des thèmes (" lands ") des parcs Disneyland et Walt Disney studio ainsi que de trois développements périphériques, à savoir le tapis roulant desservant

Après avoir réussi à sortir Türker, ils l’avaient placé sur un tapis et l’avaient descendu à l’extérieur de l’immeuble. Le blessé avait ensuite été transporté à l’hôpital en ambulance.

supportées par l'entreprise en cas de condamnation ; - En ce qu'elle a été déboutée de sa demande en condamnation de [D] [R] au paiement de la somme de 36.587,76 euros correspondant la valeur d'un tapis

qu'immédiatement après, le règlement de copropriété énonce 3 catégories de charges qu'ils liste en dans trois chapitres distincts, intitulés : 'charges générales', 'charges d'entretien des escaliers, tapis

Une machine (tapis roulant) a été déplacée, une salariée s'est blessée car le tapis empiétait l'espace, à hauteur d'homme (14. 12).

sociale pour 2003, pour en déduire que les dépenses afférentes aux mailings comme à la remise par la société aux professionnels de santé d'objets promotionnels (stylos, boîtes à mouchoirs, blocs post-it, tapis

figurant sur la photo n° 17, distinct du tapis acheté par Mme [Z] [EM] figurant sur la même photo (deux tapis) et en photo n° 19 ; deux bibliothèques ; les collections de livres dépendant de la succession

Quant aux trois réserves sur les tapis des trois entrées des trois bâtiments, elle indique qu’elles ont été levées.