It may be subject to editorial revision.   In the case of Tirean v.

  En l’affaire Ben Moumen c.

D'après les faits établis par les juridictions internes, Paulo, qui ne savait pas nager, se promenait au bord de l'eau, qui ne dépassait pas ses genoux, lorsqu'il tomba dans un trou ouvert au fond de la

[S] comme reposant bel et bien sur une faute grave, - débouter M.

sans avertir la hiérarchie, comme le 23 mars où il est arrivé à 14h30 au lieu de 13h45, -le salarié a des réponses inadaptées face aux enfants comme le 10 avril où il a dit à [Y] qui avait fait tomber

Ils indiquent qu’ils n’ont pu constater sur place les défauts du véhicule puisque Monsieur [K] [T] a fait en sorte que la vente intervienne une fois la nuit tombée et en raison du fait que certains désordres

ALORS QUE le juge ne peut pas dénaturer les documents de la cause ; qu'en l'espèce, dans un courriel en date du 20 juillet 2011, Mme Y..., de la société Nordfilm, répondant au dirigeant de la société Bed

Bel Air 29290 MILIZAC représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me CAMPS, avocat INTIMÉES : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DE BRETAGNE

Monsieur Michel Z... est bel et bien fautif étant donné qu'il a été déclaré entièrement responsable de l'accident survenu le 24 décembre 1983, qui a rendu nécessaire la transfusion par le jugement du 11

Cet expert est tombé gravement malade, après n'avoir accompli que très peu d'investigations, avant de décéder, ce qui a conduit à son remplacement, le 15 juin 2006, par M.

pas concernée " par le domaine public du Pays ; - quand bien même certains cours d'eau n'apparaissent pas sur les nouvelles matrices cadastrales, il n'en demeure pas moins que ces derniers existent bel

The delegation's on-site observations suggested that the living space per person could be as little as 1.7 m².

placed on the dirty floor alongside her bed.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller

option, ' l'assureur n'a finalement pas opté pour le traitement de la partie nuit proposé, ' le devis mentionnait la nécessité: d'un agrafage des fissures, de vérifier la rigidité du bâtiment par un BET

Le premier homme s’était laissé tomber au sol. C.M. ajouta avoir refermé sa fenêtre. Les deux intéressés, qui venaient de lui enjoindre de la laisser ouverte, l’avaient alors injurié.

[O] a encore noté que les fissures d'un à plusieurs millimètres de largeur sont nombreuses et semblent bel et bien traversantes (...)

de la brutalité de la rupture, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du code civil ; 3°/ qu'en retenant, par motifs adoptés, que les parties n'étaient pas tombées

Celle-ci est tombée à l'étage inférieur dans l'appartement appartenant à Mme [J].

    Étant donné que l'expert désigné était tombé malade, le 19 avril, le tribunal le remplaça par un autre.