première déclaration de sinistre auprès de leur assureur la société Les souscripteurs du Lloyd’s de Londres le 20 mars 2017 faisant état des désordres suivants : Baies vitrées et fenêtresJour entre les vantaux

Un dessin de la future façade est également joint, avec une porte remplaçant celle du garage, bleue, à 4 vantaux, un soubassement plein et trois rangées de carreaux au-dessus dans la hauteur et 4 dans

Delphine COUSSEAU la SCP PACREAU COURCELLES la SARL ARCOLE SAS URETEK FRANCE Chambre civile O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

DÉFENDERESSE à la requête SAS Emballages Hocq agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège 678 rue de Faulx 59274 Marquillies représentée par Me Karl Vandamme

CONSIDERANT QUE LE CHALUTIER "L'HIVER", APPARTENANT A LA SOCIETE DIEPPOISE D'ARMEMENT A LA PECHE, S'EST ECHOUE LE 26 JUIN 1970 DANS LE BASSIN DUQUESNE DU PORT DE DIEPPE A LA SUITE DU BLOCAGE DE L'UN DES VANTAUX

’Anish KAPOOR lors de l’exposition « KAPOOR Versailles » en 2015, à savoir : 1) les photographies des différentes métamorphoses de « Dirty Corner » lors de cette exposition, consécutives aux actes vandales

Paris, membre de la SELARL ROINE & ASSOCIES, [Adresse 5] L'affaire a été entendue en audience publique le 20 Février 2025 par : Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL

l'Hérault a exposé, au cours de l'année 2011, des dépenses de travaux pour le remplacement et l'encastrement de boîtes aux lettres, l'installation dans les parties communes de hublots d'éclairage " anti-vandales

Nicolas Y..., demeurant tous deux ..., Les Vanneaux, 13129 Salin-de-Giraud, 4 / M. Maurice Z..., demeurant ..., 5 / M. Théophile A..., demeurant ..., 6 / M.

2 rails montants serrure : 4.808 euros HT -un ensemble de 4 montants intermédiaires sur le coulissant à galandage : 386 euros HT -une porte fenêtre 2 fixes 2 vantaux montants larges : 2.067 euros HT

[H] en cause d'appel pour défaut de réunion de conditions fixées à l'article 555 du code de procédure civile A titre subsidiaire : - Constater que malgré injonction, la société VANTAU n'a pas dénoncé

Mme Z... que sa propriété est constituée d'un pavillon à usage d'habitation et d'un autre bâtiment à usage de garage ; que l'accès actuel à la propriété de Mme Z... est assuré par un portail à double vantaux

-Y... antérieurement à l'introduction de la présente instance le 1er août 2012 et dont les deux vantaux ont été déposés, ainsi qu'il résulte du constat du 28 mars 2013, par l'effet de l'exécution provisoire

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

#xa0;    Application No. 19899/92                       by Enrique Jose SAENZ VANEGAS

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

, présidente de chambre Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER, greffière lors des débats Monsieur Rémy VANDAME