Les dispositions du chiffre 1 ci-dessus s'appliquent aussi aux convois poussés précédés de nuit par un ou plusieurs bateaux motorisés placés en renfort ; toutefois, les feux de poupe visés au chiffre 1 (c) i) ci-dessus doivent être jaunes au lieu de blancs

LEGIARTI000041981247

—

AVRANCHES-GRANVILLE CH BAGNERES DE BIGORRE CH BEZIERS CH BIGORRE CH BLOIS SIMONE VEIL CH BRETAGNE ATLANTIQUE CH CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC

Article R232-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50

Code du sport

apparaître la différence entre le taux d'hémoglobine et le taux de réticulocytes, dénommé " Off-score j) Distribution des globules rouges avec déviation de standard ; k) Fraction de réticulocyte immature ; l) Plaquettes ; m) Leucocytes (globules blancs

Article Annexe V

—

Cette séquence sera clôturée par un examen "blanc". 1 h 00 QCM "blanc" .

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Hurel-Dubois. Hydro-Energie. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic.

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Agents exerçant des missions de sûreté, affectés au tunnel sous la Manche, à Lille TGV et à gare du Nord ou agents exerçant des missions de contrôles des matières dangereuses, affectés au tunnel du Fréjus ou au tunnel du Mont-Blanc. 26.

Article 6-1

—

Cette bande comprend un dispositif rétroréfléchissant blanc rectangulaire. Balise J7. Manche à air indiquant l'endroit où souffle fréquemment un vent latéral violent ainsi que l'intensité et la direction de celui-ci.

Article 55-22

—

Sur le tapis, les numéros 2,7 et 12 sont blancs, les numéros 3 et 8 sont rouges, 4 et 9 sont jaunes, 5 et 10 sont verts, 6 et 11 sont noirs.

Article D645-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 51

Code rural (nouveau)

I. ― Le volume complémentaire individuel mentionné au c du II de l'article D. 645-7 peut être fixé pour des vins de base destinés à l'élaboration de vins mousseux ou pétillants, des vins rosés tranquilles, des vins rouges tranquilles ou des vins blancs

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

bateau qui pêche avec des filets, lignes, chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc

Article 29

—

autorisations en appréciant l'intérêt de chaque projet pour le public, au regard des impératifs prioritaires que sont la sauvegarde du pluralisme des courants d'expression socio-culturels, la diversification des opérateurs, et la nécessité d'éviter les abus

Article Annexe

—

4,70 Costa Rica 3,58 Côte d'Ivoire . 0,64 Cuba 3,41 PAYS POURCENTAGE Danemark 1,53 Djibouti 3,90 Dominique (île de la) 3,33 Egypte 5,02 El Salvador 3,33 Emirats arabes unis (Abu-Dhabi

Article L221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 13

Code de la sécurité sociale

relatives à l'évolution des charges et des produits de la caisse ; 4° Les orientations de la convention d'objectifs et de gestion prévue à l'article L. 227-1 ; 5° Les principes régissant les actions de contrôle, de prévention et de lutte contre les abus

Article R147-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 11

Code de la sécurité sociale

et des alinéas suivants, l'organisme local d'assurance maladie compétent pour mener la procédure et prononcer les sanctions administratives mentionnées à l'article L. 114-17-2 est celui qui a ou aurait supporté l'indu ou le préjudice résultant des abus

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

-Le délai maximum mentionné aux 6° à 10° du II est expressément stipulé par contrat et ne doit pas constituer un abus manifeste à l'égard du créancier.

Article Annexe II

—

uniquement) 150 E 234 Nisine (*) Gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires 3 mg/kg Fromage affiné et fromage fondu 12,5 mg/kg Clotted cream 10 mg/kg Mascarpone 10 mg/kg Œufs liquides pasteurisés (blanc

Article Annexe II

—

Quantités colorimétriques Les quantités colorimétriques du balisage aéronautique par marques apposé sur les éoliennes terrestres sont limitées aux domaines du blanc et du gris tels que définis dans l'appendice I à la présente annexe. 2.3.

LEGIARTI000039291592

—

document indique les observations faites au cours du contrôle, motivées par chef de redressement, le montant des assiettes, des redressements envisagés et leur mode de calcul, ainsi que les éventuelles majorations de redressement et pénalités pour abus

Article Annexe

—

Comores - 0,37 Congo 0,10 Corée 1,14 Costa Rica 7,13 Côte d'Ivoire - 0,18 Croatie - 0,61 Cuba 5,74 Djibouti 7,21 Dominique (île de la) 6,87 Egypte 7,68 El Salvador 9,10 Emirats arabes unis (Abu

Article Execution

—

La limitation du recours au contrat à durée déterminée s'accompagne de mesures tendant à éviter tout abus.

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