Y... est intervenu alors que le salarié était en arrêt de travail consécutif à l'accident du travail dont il avait été victime, le 17 mai 1989 au service de l'entreprise ; Attendu que le salarié fait

X..., salarié de la société Oxymine (la société), a été victime le 3 juillet 1995 d'un accident du travail qui a donné lieu à l'attribution d'une rente au taux d'incapacité permanente partielle de 30 %

X... a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour rejeter son recours, l'arrêt, après avoir constaté que la caisse avait réceptionné la déclaration d'accident du travail

[X] et qu'un simple traumatisme lombaire consécutif à l'accident ne permet pas de justifier neuf mois d'arrêt de travail, - le certificat médical du docteur [Z] qui a suivi six mois après l'accident

Mohsen Z..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 29 janvier 1996 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, au profit :

Mme [S] (la victime), salariée de la société [3] (l'employeur), victime le 16 juillet 2012 d'un accident du travail, a saisi une juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale d'une demande

Il estime qu'une mesure d'expertise médicale, qui lui a été refusée par la [1] est indispensable en l'état d'un accident du travail et de ses séquelles comme de la reconnaissance de sa qualité de travailleur

X..., salarié de la Société Carrières Moreau, qui conduisait un camion de chantier équipé d'une benne basculante, a été victime d'un accident du travail, son engin, qui circulait en marche arrière en haut

en cause l’imputabilité des arrêts et soins à l’accident du travail.

médicale d'inaptitude à l'emploi du 12 février 1982, l'employeur a rompu le contrat de travail ; que, devant les juges du fond, le salarié a soutenu que son inaptitude physique résultait d'un accident

[L] à la date du 20 mars 2022, date de consolidation de la rechute de son accident du travail du 26 janvier 2012, - statuer ce que de droit sur les dépens.

X... a successivement été victime de deux accidents du travail les 12 janvier 1999 et 29 mai 2002, dont le premier a donné lieu à l'attribution d'une rente pour un taux d'incapacité permanente partielle

Elle a été victime d'un accident du travail le 1erfévrier 2021 qui a fait l'objet d'une déclaration en date du 8 février 2021. 3.

survenu à son travail le 20 février 1985 ; que la RNUR qui a contesté le caractère professionnel de l'accident, s'est abstenue de faire la déclaration d'accident du travail, ce qui au lieu d'entraîner

[Z] a été victime d’un accident du travail. Une déclaration d’accident du travail a été établie le 13 octobre 2020 par l’employeur.

[U], salarié de la société Atem, a été victime le 3 mars 2009 d'un accident du travail ; que la faute inexcusable de l'employeur a été reconnue ; qu'à la suite du dépôt des rapports d'expertise, M.

[Y] a été victime d'un accident le 31 août 2000, reconnu accident du travail par la Caisse de Coordination aux Assurances Sociales de la RATP (ci-après la caisse).

30 janvier 2021 au titre de l'accident de travail dont a été victime M.