Codes de loi français

Article CLC 1

. - Piscines. 3° Les établissements de plein air, dont la réglementation fait l'objet du titre V

Article 1

maternité ou pour adoption ; congé de formation professionnelle ; congé pour formation syndicale ; congé pour participer aux activités des organisations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article 3

Gestion et adaptation des instruments de l'urbanisme opérationnel : zone d'aménagement concerté, lotissement, permis groupé, association foncière urbaine, restauration immobilière, hébergement de plein air, urbanisme commercial.

Article Annexe I

métiers suivants : Aide-scaphandrier ; Agent d'encadrement ; Agent de maintenance ; Agent de sécurité-agent de prévention ; Agent technique ; Animateur de prévention et sécurité ; Bourrelier ; Burineur ; Caréneur ; Cariste-échafaudeur ; Chalumiste arc-air

Article CH 56

Les appareils de chauffage visés au présent article ne peuvent être admis en fonctionnement que sur des terrasses situées en plein air ou des terrasses à l'air libre, comportant une ou des ouvertures permanentes d'une surface minimale totalisant au moins

Article Annexe

taille et les nombres d'entreprises présentes, les activités imposent le respect des règles d'hygiène, de sécurité, de protection de la santé et de l'environnement : port des EPI, respect des procédures de tri sélectif, limitations des rejets (eau, air

Article Annexe II

Propulsion par moteurs diesel : - principe des moteurs à deux et quatre temps, - description des organes principaux, - alimentation en combustible : circuit et différents organes, - alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes,

LEGIARTI000051435157

FRA.14065 Procédures de radiotéléphonie pour le changement de canal de communication vocale air-sol L'organisme ou le service est identifié conformément au tableau ci-dessous ; toutefois, le nom de l'emplacement ou celui de l'organisme ou du service peut

Article 1

congés de paternité prévus au 5° de l'article 34 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée ; ― les congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article Annexe I

Armes et pistolets à air comprimé, à l'exception des armes à eau et des pistolets à eau, et arcs à flèches d'une longueur supérieure à 120 cm ; 10.

Article L111-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 78

à la mise en place des formules d'accès au cinéma donnant droit à des entrées multiples, conformément aux articles L. 212-27 à L. 212-31 ; 11° Il accorde l'autorisation relative à l'organisation de séances de spectacles cinématographiques en plein air

Article ANNEXE I

carter) où le moteur provient d'un véhicule ayant fait l'objet d'une réception par type grande série et la ligne d'échappement reste conforme au véhicule de base jusqu'au catalyseur inclus (ou au filtre à particules le cas échéant) ainsi que le filtre à air

LEGIARTI000051435178

FRA.5005 i) Les régions à l'intérieur ou à destination desquelles et les routes le long desquelles un vol VFR garde une écoute permanente des communications vocales air-sol sont publiées dans la publication d'information aéronautique.

Article ANNEXE I

l'article R. 2324-17 du code de la santé publique Les établissements de type crèches familiales font l'objet de particularités précisées au titre 2, les établissements d'accueil saisonnier ou ponctuel au titre 3, les établissements d'accueil en semi plein air

Article ANNEXE

Cette zone est alimentée en air entièrement filtré sur des filtres d'efficacité correspondant au niveau de propreté requis.

Article 65

Le missile air-air longue portée METEOR sera mis en service. Les missiles ASTER 30 B1 NT seront commandés à compter de 2022.

Article 1

Commission chargée d'émettre les avis prévus à l'article L. 319-2 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre sur le droit au titre de victime de la captivité en Algérie.

Article Annexe

Pays Pourcentage Afghanistan 2,13 Afrique du Sud 3,29 Albanie 2,44 Algérie 1,16 Allemagne 0,46 Andorre 0,46 Angola 2,19 Antigua-et-Barbuda 7,83 Arabie saoudite 8,86 Argentine 2,67 Arménie

Article Annexe

PAYS POURCENTAGE Afghanistan - 0,89 Afrique du sud 6,58 Albanie - 0,11 Algérie - 1,66 Allemagne - 1,41 Andorre 0,95 Angola - 0,88 Antigua-et-Barbuda - 9,29 Arabie saoudite - 9,52 Argentine