à l'honneur et à la considération de ce dernier" ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 434-16 du code pénal et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif et manque

à l'honneur et à la considération de la personne auquel le fait est imputé, présente un caractère diffamatoire ; qu'en énonçant que constituerait une imputation diffamatoire l'allégation par l'écrit incriminé

Serrier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, MM.

à l'honneur et à la considération du demandeur en tant que maire, -fut-ce par voie d'insinuation- n'est pas suffisamment motivée, de telle sorte que l'arrêt ne répond pas en la forme aux conditions essentielles

Bonnal, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567

à l'honneur et à la considération de la partie civile puisqu'ils tendent à démontrer que celle-ci est à l'origine de faits répréhensibles ou délictueux commis dans son intérêt personnel ou celui de ses

à l'honneur et à la considération l'imputation d'une action violente menée par un groupe, faite à une personne présentée comme ayant adhéré à la doctrine fasciste ; que la cour d'appel, qui a constaté

à l'honneur et à la considération de Nathalie Y... ; qu'il y a donc lieu de confirmer le jugement déféré sur ce point ; enfin, qu'en reprenant à son compte le terme "d'épicerie" pour stigmatiser l'absence

que les éditoriaux incriminés des 2, 9, 16 et 23 septembre 2000 étaient de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il est indiqué : "Denise, sorte de vraie-fausse

X... des Y... qui avait été engagé en qualité de directeur le 1er février 1977 par la société Sodima et le 1er octobre 1988 par la société Cosmecar, lesquelles avaient le même président de conseil d'administration

Samuel, conseiller, les observations de Me Spinosi, avocat de M. [H] [I], et les conclusions de M.

-sont donc incontestablement diffamatoires en ce qu'ils portent atteinte à l'honneur et à la considération due au Conseil national de l'ordre des chirurgiens dentistes ("M.

Parlos , conseiller rapporteur, M.

Colcombet, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Chevreau, Pierre, Dorly, conseillers, M. Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

comme de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de l'intéressé ; qu'ainsi, la cour d'appel a violé les dispositions des articles 29 de la loi du 29 juillet 1881 et 1382 du Code

à l'honneur et à la considération de cette communauté, contrairement à ce qui est soutenu par la partie civile ; "1 ) alors que les propos incriminés visent, de façon universelle, "le Blanc" qualifié

à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé " ; qu'il doit s'agir d'un fait matériel précis susceptible de faire l'objet d'un débat sur la preuve de sa vérité

à l'honneur et à la considération de Gilles X... lui a été personnellement adressée de sorte que son contenu est susceptible de caractériser la contravention visée à l'article R. 621-1 du Code pénal ;

[V] coupable de complicité de diffamation publique envers un particulier, alors : « 1°/ que pour constituer une diffamation, l'allégation ou l'imputation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération

à l'honneur et à la considération de Bernard X..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maire de la commune de Beurrières", sans fournir de précision sur les faits diffamatoires invoqués, vise