X... poursuivait sa route et était rattrapé par les autres cyclistes ; que l'alcoolémie du cycliste blessé M.

l'article 222-10 du Code pénal, supposent que soit démontrée l'intention de nuire dans le domaine corporel ; qu'en ce sens, Charles X... rappelait (conclusions p. 4 et 5 in fine) que la volonté de blesser

est en train de cramer" ; qu'à son arrivée, Tony Z... était en train de se déshabiller ; que c'est Pascal A..., qui a pris lui-même le jet d'eau présent à côté de la douche de sécurité pour laver le blessé

sur l'accotement herbeux de 3,70 mètres de large se situant à droite de son sens de circulation, le pilote et sa passagère ayant été éjectés quelques mètres plus loin : Jean-Rémy Z... était gravement blessé

une scène unique de violences commises dans un même trait de temps, dans le même lieu, et déterminées par le même mobile, et elle en a ainsi été le coauteur, bien qu'elle n'ait pas personnellement blessé

les souffrances morales ; que, de plus, il n'est nullement établi qu'Yvette X... ait subi un préjudice moral exceptionnel du fait des blessures de son mari alors que celui-ci n'a été que légèrement blessé

venant de l'aérogare, il était contraint de passer à proximité immédiate du véhicule de la victime, compte tenu de l'endroit où celui-ci était garé ; qu'ayant admis qu'il était vêtu d'une gabardine bleue

la confiscation des scellés, composés de deux téléphones portables de marque Apple IPhone modèle A1779 de couleur blanche et rose sans carte sim et de marque Xiaomi Redmi modèle M2104K7BNY de couleur bleue

Une information judiciaire a été ouverte à Paris des chefs susvisés, des ressortissants français ayant été blessés. 4. Mme [V] [H], sa fille, Mme [I] [H], et son fils, M.

3 juillet 1997, que le bordereau d'attribution comportait les mentions suivantes : "vérifiez vite si votre bordereau d'attribution porte en référence d'attribution un n° inscrit dans le pli scellé bleu

: Attendu que la société Ydol fait encore grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le pourvoi, que le Crédit Lyonnais s'était engagé à recevoir les paiements par cartes bleues

égard, avant de renvoyer les susnommés devant la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis siégeant à Bobigny ; " aux motifs que le 12 septembre 1998, aux environs de 0 heure 45, le corps d'un homme blessé

36-05-04-01-03 FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS - POSITIONS - CONGES - CONGES DE MALADIE - ACCIDENTS DE SERVICE -Notion d'accident de service - Absence - Fonctionnaire blessé au cours d'une rencontre sportive

Paul X..., celui-ci a été blessé et que Mme X..., passagère du véhicule de son mari, blessée, est décédée des suites de cet accident; que M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 janvier 1992), qu'en 1981 Mme X... a été blessée au

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 17 septembre 1987), que Mme Le Fur fit une chute et se blessa en descendant d'un autobus de la Régie autonome des transports

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Le Saphir bleu du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme X..., épouse Y...; Sur

spectaculaire incompatible avec une intention réellement homicide ; qu'il était significatif qu'aussitôt après le drame il se soit rendu auprès des agents de la force publique pour expliquer qu'il avait "blessé