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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00765_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de la SAS Cerra et d’un contrôle sur pièces, l'administration, considérant que la plus-value réalisée par M.
Source officielle16e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4cd
10 septembre 2015
10 septembre 2015
N° 14/03863 AFFAIRE : SA VTB BANK C/ [E] [M] [E] [G] [T] [S] épouse [E] Société CERIM TRADING LIMITED Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Mai 2014 par le Juge de l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb54
29 mai 2008
29 mai 2008
Le 19 avril 2005, le Cabinet CERA prenait acte de son "refus d'exécuter son préavis suite à (sa) démission".
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101317
14 novembre 2012
14 novembre 2012
(les cédants), ont cédé à la société Nic Impex l'ensemble des parts représentatives du capital social de la société le Centre européen de distribution d'articles de montagne (le CEDAM) ; qu'ils ont ensuite
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500387.20250819
19 août 2025
19 août 2025
ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir les arrêtés des 4 août 2022 et 6 janvier 2023 par lesquels le maire de Villard-de-Lans (Isère) a délivré à la société Cerim
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497399.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Cezam a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 3 février 2022 par lequel la maire de Décines-Charpieu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:1986:SO586
9 avril 1986
9 avril 1986
Sur les deux moyens réunis : Vu les articles L. 420-8 et L. 420-19 du Code du travail ; Attendu que pour condamner l'Institut de Céramique Française à payer, au titre des heures de délégation, à M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954eb5afe5adfff2893a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[K] a le 8 janvier 2020 saisi le tribunal judiciaire de Lille d'une demande d'indemnisation des séquelles d'un accident du travail en date du 11 avril 1956 survenu à l'usine «'céramique'» dans le ressort
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c49968cdc6046d47fa574a
29 janvier 2025
29 janvier 2025
redressement judiciaire à l'égard de : SAS MEMENTO TEMPORI, [Adresse 1] Activité : activité artisanale, conception, création, réalisation et commercialisation d'oeuvres d'arts originales en terre cuite et céramique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110298
11 mai 2017
11 mai 2017
B... en leur qualité d'éditeurs de séries de céramiques créées par M.
Source officielleRéférés civils
67f567ebbbf04ef7857baa10
1 avril 2025
1 avril 2025
a été établi avec le Dr [P] pour trois implants sur les dents 34,35,36, une greffe osseuse avec Régénération Osseuse Guidée, trois piliers implantaires pour les trois implants et trois couronnes céramiques
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1cbf9cdc6046d47541f5d
4 avril 2025
4 avril 2025
La Société SAS CESAM - CREATION D'ESPACES SANS AMIANTE fait partie du groupe [T], groupe familial créé il y a 40 ans à l'initiative de Monsieur [B] [T].
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2021016_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par la présente requête, l'association Levier Cesam demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2511671_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
qu’une société turque lui a délivrée le 14 mars 2006, dispose depuis le 28 mai 2025, d’un certificat de qualification professionnelle pour exercer la profession d’ouvrier qualifié en revêtement céramique
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c8
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Puis, par contrat en date du 1er février 1992, une filiale du CCERM : l' association bretonne de gestion ( ABG) l' a embauché aux mêmes conditions que le CCERM toujours en qualité de technicien de gestion
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000031281098
28 août 2015
28 août 2015
procédure suivante : 1° Sous le numéro 392004, par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 23 juillet et 26 août 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association loi 1901 CESAME
Source officielleChambre JAF
686f4908b8daa57c7f541b74
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Expéditions délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] Copies exécutoires délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES
Source officiellecomm
613720bacd580146773ede2c
11 juillet 1988
11 juillet 1988
rendu le 13 janvier 1987 par la cour d'appel de Limoges (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIEL (CEREM
Source officiellecr
6137251bcd5801467741b08f
22 juin 1999
22 juin 1999
Maurice, - la société CERRA, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 30 juin 1998, qui a condamné le premier pour blessures involontaires, a 3 mois d'emprisonnement avec sursis
Source officiellesoc
613724c3cd580146774182e1
4 juillet 2006
4 juillet 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 19 de la convention collective des industries de la céramique ;
Source officiellePage 23 sur 127
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