Les gagnants se voient remettre des cadeaux en nature: repas, bons cadeaux FNAC, lecteurs MP3 .

En effet elle a adressé à chaque salarié une fiche d'information, afin de connaître la situation de famille de chaque salarié, son niveau de formation, les langues éventuellement parlées, ainsi que son

X... avait accepté le paiement d'un chèque de 100 euros d'un membre de la famille Y...

en 1986 lui permettant d'y procéder et ne pouvait être condamné pénalement pour ce fait, même s'il devait rendre compte à son mandant de l'exécution du mandat ; qu'il en allait de même pour les cinq chèques

Cela résulte ou se déduit des indications de la société Afibel selon lesquelles Mme X... ayant commandé ou ayant réservé son lot, elle a reçu son cadeau, étant précisé qu'il ne s'agit pas du lot ou cadeau

En ce qui concerne les dépenses aux fins d'achat de cadeaux : 6.

[R] est donc équivoque ; que s'agissant d'un cadeau, M.

Il était par ailleurs le gérant de la société Idées Cadeaux.

QUI L'EMPLOYAIT DANS SON MAGASIN D'ALIMENTATION, CATTEAU L'A APPELEE EN CONCILIATION DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE STATUANT EN MATIERE PRUD'HOMALE POUR AVOIR PAIEMENT DES INDEMNITES COMPENSATRICES DE PREAVIS

pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'au cours des exercices clos de 1985 à 1987, la SOCIETE ANONYME MATY, qui vend par correspondance des articles d'horlogerie et de joaillerie, remettait à chaque

octobre 2001, Brice Y... a dénoncé à la brigade de gendarmerie de Buchy les attouchements sexuels imposés par son voisin Franck X... à sa fille Aurélie née le 18 décembre 1994, qui depuis un an environ, chaque

faits à son amie de l'époque et tirés sur la trésorerie de la société ou les chèques clients, les juges ajoutent que l'exploitation des comptes sociaux révèle le versement de nombreux chèques émis au

Quant au frais de promotion et cadeaux aux clients et fournisseurs : Il résulte des dispositions du 5 de l'article 39 du code général des impôts que les dépenses de cadeaux sont en principe déductibles

S’agissant des cadeaux et avantages, la Haute Autorité approuve le choix retenu par Elogie-Siemp/Soreqa d’interdire les cadeaux et invi tations susceptibles de placer leur destinataire en situation de

Elle conteste devoir les sommes réclamées et les dépenses faites pour son compte alors qu'ils vivaient ensemble, ajoutant que l'ordinateur était un cadeau pour sa fille auquel il a participé.

plate-forme, que les chauffeurs n'étaient pas libres de choisir leurs véhicules, lesquels devaient correspondre ''au standard Le Cab'', que le système informatisé permettait de ''localiser en temps réel chaque

D'autre part le relevé du compte chèques des parents de Mme [O] produit datant de janvier 2007 ne permet pas de comparaison quant aux numéros des deux chèques de 94 et 450 euros qu'ils auraient émis à

C... mentionnent les divers cadeaux et leurs destinataires, l'appelante expliquant que les achats de cadeau donnaient lieu, d'une part pour les cadeaux de moindre valeur soit à l'émission de bons de caisse

qui aurait été forcé ; que lors de l'expertise contradictoire organisée le 18 mars sur les lieux, n'avait pas été mentionnée la présence d'un cadenas ; que s'il y avait eu un cadenas

Le coefficient de 1,25 n'était pas applicable dès lors que ces prélèvements constituent des salaires ou des avances sur salaire ; - les cadeaux clientèle, d'un montant de 1 125,80 euros pour l'année