A a subi un traumatisme de la face dorsale de l'avant pied droit, occasionné par la chute d'un couvercle de casserole en fonte.

pénale, à l’occasion de laquelle Monsieur [G] [J] nie toute violence sur son épouse, contient notamment un avis médical mentionnant que les lésions de Madame [D] [J] ne sont pas compatibles avec une chute

Son épouse, Mme [I] née [G], par suite de problèmes de santé ayant débuté en mai 2006, suivi d'une chute dans un escalier en juin 2006, a connu une période d'incapacité totale de travail jusqu'en mai 2009

Par suite de problèmes de santé ayant débuté en mai 2006, suivi d'une chute dans un escalier en juin 2006, Mme [N] a connu une période d'incapacité totale de travail jusqu'en mai 2009.

Agression du 4 mai 2015 : Selon Mme Y... dans ses déclarations faites au service de police, lors des plaintes des 22 juillet et 19 octobre 2015, le gardien le 4 mai 2015 l'aurait poussée et fait chuter

Agression du 4 mai 2015 Selon Mme [H] dans ses déclarations faites au service de police, lors des plaintes des 22 juillet et 19 octobre 2015, le gardien le 4 mai 2015 l'aurait poussée et fait chuter dans

Le 4 juin 2013, Mme A, veuve B, a fait une chute dans ses escaliers occasionnant une fracture du tibia gauche.

Sur un chantier, il a chuté dans un escalier alors qu'il posait de la toile de verre sur un plafond. M.

[C] a chuté dans les escaliers d'un chantier. - Le 10 octobre 2014, M.

EXPOSÉ DU LITIGE Le 5 juin 2018, Mme [I] [F], hôtesse navigante auprès de la société Air Corsica au moment des faits, a été victime d'une chute dans les escaliers de son domicile, à [Localité 7].

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 juillet 2002) que Mme X... a été victime, le 22 décembre 1993, de lésions causées par la chute

En deuxième lieu, les parties s'accordent sur les faits suivants : - d'une part, un accident du travail est survenu le 28 octobre 2019, Mme [Y] ayant chuté dans les escaliers de la cuisine pendant qu'elle

Le 17 août de la même année, elle a été victime d’une chute dans l’escalier des parties communes de la copropriété, au cours de laquelle le garde-corps a cédé.

du centre hospitalier de La Ferté-Bernard est engagée sur le fondement du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique à raison des fautes commises dans sa prise en charge consécutive à sa chute

Assistance publique-Hôpitaux de Paris n’a fait qu’appliquer la décision du médecin de contrôle sans appréciation propre de sa situation et s’est cru, à tort, lié par cette dernière ; elle a subi une chute

A a été victime d'une chute dans les escaliers de l'hôpital lui occasionnant une lombalgie avec irradiation dans la fesse et la cuisse gauche au titre de laquelle il a bénéficié d'arrêts de travail du

raison alors qu'il était au sous sol de sa maison, près de la chaudière, ses jambes s'étant dérobées sous son poids, ce dont attesteraient les voisins qui l'ont secouru, contestant absolument avoir chuté

de l'enfant dans l'escalier pouvait être à l'origine de l'hématome sous-dural constaté lors de l'autopsie ; de même, elle insistait sur la chute de l'enfant de son lit en novembre 1991, ayant amené ses