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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 415 résultats pour « heures fictives de vol »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Liste n° 3
Elle est utilisable de jour par conditions météorologiques permettant le vol à vue (VMC) et de nuit pour des vols en régime VFR de nuit.
Article 14
Pour les éditeurs de services de cinéma, sont considérées comme heures de grande écoute les heures comprises entre 20 h 30 et 22 h 30.
Article R3162-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 81 > 08
Lorsque l'organisation collective du travail le justifie, en application de l'article L. 3162-1, les jeunes travailleurs peuvent être employés à un travail effectif excédant huit heures par jour et trente-cinq heures par semaine, dans la limite de dix
Article Annexe
Arrivées De 7 heures à 22 h 59 (heure locale) : 30 arrivées par tranche de soixante minutes glissantes par pas de dix minutes ; 6 arrivées par tranche de dix minutes.
Article 3
La durée quotidienne du travail ne peut excéder dix heures. Les agents bénéficient d'un repos minimum quotidien de onze heures. L'amplitude maximale de la journée de travail est fixée à douze heures.
Article 4
Pleines et Heures Creuses). - la période Heures Pleines d'Hiver comporte deux sous-périodes, l'une de pointe (en métropole continentale, 4 heures par jour fixées localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé, à raison de 2 heures
Article 38
Les dispositions de l'arrêté du 27 janvier 2000 relatif au régime de l'examen d'aptitude à la langue anglaise pour les navigants de l'aéronautique civile candidats à la qualification de vol aux instruments étendues par l'effet de l'article 1er de l'arrêté
Article 1
lié à la protection de l'arrivée de la flamme olympique à Marseille, il est créé, du mercredi 8 au jeudi 9 mai 2024, une zone interdite temporaire identifiée " ZIT FLAMME " dans la région de Marseille (Bouches-du-Rhône) dans la région d'information de vol
Article 148
En cas de perte, destruction ou vol des pièces justificatives remises aux comptables de l'Etat, le ministre chargé du budget peut autoriser ces derniers à pourvoir à leur remplacement.
Article 311-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 81
Le vol est puni de la réclusion criminelle à perpétuité et de 150 000 euros d'amende lorsqu'il est précédé, accompagné ou suivi soit de violences ayant entraîné la mort, soit de tortures ou d'actes de barbarie.
Article 9
L'agent perçoit l'indemnité forfaitaire pour frais supplémentaires de repas, fixée à 15,25 euros par repas, s'il se trouve en mission pendant la totalité de la période comprise entre 11 heures et 14 heures pour le repas de midi et entre 18 heures et 21
Elle est fixée à 350 heures, comprenant 32 heures d'utilisation du véhicule dont 20 heures de conduite individuelle sur route sur un véhicule exigeant le permis de conduire de catégorie C, pour les candidats qui ne possèdent pas le permis de conduire
Article 2
Les épreuves du concours pour l'admission en filière professionnelle machine se déroulent selon le calendrier ci-après : DATES HORAIRES NATURE DES ÉPREUVES Mardi 14 mai 2013 De 14 heures à 16 heures Mathématiques Mercredi
I. - Les bureaux de vote sont ouverts de 8 heures, à 17 heures (heures locales), pour tous les scrutins relatifs aux comités mentionnés à l'article 1er.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 06
Les présentes règles s'appliquent aux dépôts d'hydrocarbures liquides de 1re et 2e classe dont la capacité fictive globale, au sens de l'article 6 de l'arrêté du 19 novembre 1975, est au plus égale à 1000 mètres cubes lors de leur création, ou après extension
Les scrutins mentionnés à l'article 1er sont ouverts du 1er décembre 2022,8 h 30, heure de Paris, au 8 décembre 2022,17 heures, heure de Paris.
5,49 € par heure 9,60 € par heure 13,72 € par heure ― Epreuve orale facultative ou épreuve ponctuelle d'éducation physique et sportive 75 % du taux horaire de l'épreuve orale ou pratique par heure 75 % du taux horaire de l'épreuve orale ou pratique
Supplémentaires. 1re catégorie A 1 heure. 1 heure. 1re catégorie B 2 heures. 1 heure. 2e catégorie 3 heures. 2 heures. 3e catégorie 4 heures. 2 heures. 4e catégorie 4 heures. 2 heures.
Sont abrogés : 2° L'arrêté du 1er juillet 1983 portant réglementation du vol VFR de nuit pour les hélicoptères ; -Arrêté du 3 mars 2006 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
protection des épreuves des jeux Olympiques à Marseille, il est créé, du lundi 22 juillet au vendredi 9 août 2024, une zone interdite temporaire identifiée " ZIT CANEBIERE " dans la région de Marseille (Bouches-du-Rhône) dans la région d'information de vol
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