Ils soutiennent que : - l'arrêté est insuffisamment motivé ; il ne mentionne pas les caractéristiques du logement qui permettraient de le qualifier de sous-sol, ne comporte aucune description des conditions

Un mémoire descriptif indiquant les dispositions générales des ouvrages, leur insertion dans le réseau existant, leur justification technique et économique et présentant le calendrier des concertations

. ; que cependant le juge pénal, connaissant les descriptifs de blessures, énoncés dans le certificat médical " commenté ", mais aussi d'autres éléments de procédure notamment la teneur d'une activité

Elle soutient que : - l'étude d'impact est insuffisante et erronée en méconnaissance de l'article R. 122-5 du code de l'environnement, s'agissant de la description du déficit hydrique du bassin versant

Elle comporte ainsi une description des constructions existantes, dont le projet prévoit la démolition.

La fiche descriptive des infirmités du 27 juillet 2017 a retenu une aggravation de sa deuxième infirmité, portant le taux global à 75% à titre définitif à compter du 13 septembre 2010.

terrain destiné à accueillir des locaux d'activité et, notamment, le compactage dynamique des sols sous l'emprise des voiries lourdes ; que, se plaignant de retards et d'une portance insuffisante

La description présente comme arrière-plan technologique l’insuffisance cardiaque congestive aigüe ou chronique qui, lorsque le cœur est endommagé, augmente la constriction des vaisseaux sanguins et réduit

Ils soutiennent que : - ils ont intérêt pour agir ; - la présentation des capacités financières de la société Raz Energie 7 est insuffisante ; - l’étude d’impact présente un caractère insuffisant

En ce qui concerne les moyens tirés d'insuffisances de l'étude d'impact : 3.

à raison de la description des solutions de substitution raisonnables, de l’analyse du milieu naturel et de la biodiversité, de la gestion des déchets produits ; - l’évaluation des incidences Natura

, imprécis ou comporteraient des inexactitudes, n'est susceptible d'entacher d'illégalité le permis de construire qui a été accordé que dans le cas où les omissions, inexactitudes ou insuffisances entachant

En troisième lieu, les requérants soutiennent que le dossier de permis et notamment la notice descriptive seraient entachés " d'insuffisances criantes " quant à l'affectation de la construction existante

est insuffisante en ce qu'elle ne règle pas le traitement des ouvertures et accès aux parcelles voisines ; - l'arrêté contesté méconnait les dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme

Ce résumé peut faire l'objet d'un document indépendant ; / 2° Une description du projet, y compris en particulier : / - une description de la localisation du projet ; / - une description des caractéristiques

En se déterminant ainsi, par des motifs dénués d'insuffisance et de contradiction, la cour d'appel a justifié sa décision pour les motifs qui suivent. 14.

et de l'emballage en considérant comme mineures les différences pouvant être relevées dans la forme de l'emballage et les qualités des deux jouets électroniques, sans aucunement donner la moindre description

. - L'étude d'impact présente : / 1° Une description du projet comportant des informations relatives à sa conception et à ses dimensions, y compris, en particulier, une description des caractéristiques