a établi des plans pour la vente des logements en vue de la phase DCE (dossier de consultation des entrepreneurs) ; Le 07 Avril 2022, les plans APD (avant-projet définitif) et le tableau de surface seront

En l'espèce, l'expert judiciaire a examiné l'escalier litigieux en béton armé coffré coulé sur place, situé au centre de la maison composé de deux volées de marches, l'une hélicoïdale sur plan circulaire

rapport à la voie de circulation lorsqu'elle est ouverte, formant ainsi une saillie au milieu de la voie ; qu'en effet, cette porte dont les gonds permettent l'ouverture à 180° comme il est prévu sur les plans

B..., architecte, et par la société Briant, entrepreneur général, en vue de sa vente en état futur d'achèvement ; que l'entreprise Briant, depuis en règlement judiciaire avec M.

d'exécution des ouvrages ; que des désordres affectant le dallage d'un garage étant apparus après la réception, l'architecte et son assureur, la Mutuelle des architectes français, qui avaient indemnisé

valoir qu'elle n'a commis aucune faute dans les tâches dont elle avait la charge, celles-ci se limitant aux descriptifs au sein des CCTP de chacun des lots des prestations à réaliser sur la base des plans

La fiche de renseignements concernant la propriété voisine de celle de la requérante, appartenant à la même zone UP, implantée sur la parcelle AH 19, indique " villa construite en 1914, sur les plans de

des travaux, s'est décidée par erreur au vu des premiers plans, tandis que les travaux ont été engagés en application des seconds plans ; que M.

APPELANT SARL SEFITEC demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI

initiaux :  - la pente minimale de la toiture suivant les plans de l'architecte déposés au permis de construire est de 60 %, et il a été relevé des différences de pentes présentant des écarts de 2,75

[M] quant à l'utilisation de plans d'un architecte, M.

de l'architecte doit faire l'objet d'une convention contenant explicitement les règles fondamentales qui définissent les rapports entre l'architecte et son client ou employeur, parmi lesquelles figure

Pour ce faire, elle a confié à Monsieur [U] [R], architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre de conception comprenant le dépôt de la demande de permis de construire et la réalisation des plans d'exécution

DPLG avec pour mission de :> vérifier que les études et plans élaborés par l'architecte mandaté par Monsieur [R] [L] correspondent aux travaux préconisés par Monsieur [T] selon sa solution n°2, > si tel

En 1932, l'architecte Edmond Pilette a construit, à la demande de M. F, un hôtel particulier sis à l'angle des allées François Verdier et du n° 1 square Boulingrin à Toulouse (Haute-Garonne). M.

Enfin, ce " Manoir " construit au début du 20ème siècle avait fait l'objet en 1983 d'un projet de rénovation sur plans de l'architecte A... avec un existant mentionnant une terrasse de 4, 20 m de large

la longueur de l’aire de stationnement apparaît inférieure aux cinq mètres requis compte tenu de la réalisation de garde-corps sur son pourtour, réduisant d’autant la surface de stationnement ; les plans

, piscine et jardin) des jardins à jouissance privative en lieu et place du barreaudage existant en référence au plan n° 1 et 3 du permis de construire du 27 mars 1975 et aux plans d'exécution de l'Architecte