B..., représenté par Me Porcher, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 août 2023 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de révision de sa pension d’invalidité, ensemble

fins de se rendre au 30 rue du Bœuf Saint Paterne à Orléans, après avoir convoqué les parties et s'être fait remettre tous documents utiles, de déterminer et décrire les difficultés pour sortir du porche

GILLES RENAUD ASSOCIES prise en la personne de Me Sandrine PORCHER-MOREAU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sandrine PORCHER-MOREAU, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Pascale

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Philippe MARION #E2181Me Benjamin PORCHER #G450M.

C E pour la démolition d'une porcherie vétuste et d'une fosse couverte ainsi que l'extension d'une stabulation et la création d'une nouvelle fosse couverte sur un terrain situé au lieudit F ; 2°) de

Hérault) représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée AB 89, au 2, rue du Porche

B A de quitter sans délai le porche de l'espace de coworking appartenant à la commune, sous peine d'en être expulsé avec le concours de la force publique.

Lapaquette ; - et, en présence de Mme C B, interprète en langue bambara, les observations de Me Porcher, représentant M.

Lapaquette ; - et, en présence de Mme C B, interprète, les observations de Me Porcher, représentant Mme G, qui conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

situé à proximité immédiate du numéro 6, il a fallu sécuriser l'accès à ce porche par la mise ne place d'un tunnel.

antérieure : Mme B a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 29 mars 2019 du maire de la commune d'Aups portant opposition à déclaration préalable pour un projet de création d'un porche

ALLIANZ IARD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 DEFENDERESSES S.A.R.L. S.H.R S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L.

[G] [C] et la SCI Atelier de la Tour du Pin affirment que les poubelles de l'immeuble étaient initialement placées sous le porche d'entrée avant d'être transférées dans le passage de la cour devant les

X... ni dans ceux de ses auteurs, qu'il ressortait des matrices cadastrales que les propriétaires des parcelles correspondant à l'escalier et au porche étaient identifiés par un nom suivi du terme " consorts

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me DE [Localité 16] - Me PORCHER délivrées le : + 1 Copie dossier + 1 Copie médiateur par courriel ■ 5ème chambre 2ème section

INDUSTRIES : - avait loué en août 2007 un véhicule de compétition puis, acquis le 25 septembre de la même année un second véhicule de compétition " Porche " pour la somme de 71. 760 euros, ce véhicule

par lequel le tribunal administratif de Pau a annulé l'arrêté du 23 janvier 1987 par lequel le préfet des Pyrénées Atlantiques lui a accordé un permis de construire de régularisation concernant une porcherie

occulte" qui aurait été accordé à l'intéressé par la société anonyme "MOULIN X...", dont il est président-directeur général et associé, et résultant de l'acquisition par la société, en 1979, d'une porcherie