Sur la façade rue de la Bûcherie : - les modifications apportées n'ont servi qu'à mettre en valeur cette façade. - ces modifications, qui découlent de la prise en considération de règles techniques,

Sur la façade rue de la Bûcherie : - les modifications apportées n'ont servi qu'à mettre en valeur cette façade. - ces modifications, qui découlent de la prise en considération de règles techniques,

-sas Les portes d'accès à la façade vitrée qui ferment le porche ne sont pas étanches.

de commerce qu'elle a finalement cédé le 12 mai 2014, - que la cheminée litigieuse est toujours présente mais l'assemblée générale du 25 février 2008 a autorisé la construction d'une cheminée en façade

C déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

que haut) pour éviter l’effet « chandelle ». / Ainsi, la hauteur de façade (Hf) sera limitée en proportion de la longueur (ou largeur) du bâtiment selon la formule suivante : hauteur de façade = Longueur

[Y] [Z], architecte, afin qu'il analyse les désordres survenus en façade.

Selon le lexique du PLUi la notion de " façade principale " est définie comme " les façades les plus longues d'une construction principale qui comporte des fenêtres et/ou des baies ". 10.

. ; que des désordres étant apparus par suite d'un défaut d'étanchéité de la façade de l'immeuble, les AGF avaient assigné en réparation du préjudice résultant de ces désordres les deux architectes, la

Par un mémoire, enregistré le 2 mars 2026, la SCI Ti Lannic déclare se désister purement et simplement de sa requête. Par un mémoire, enregistré le 4 mars 2026, Mme D... B... et M. C...

FACADE 24 VJ, S.A. GAN ASSURANCES, S.A.R.L. GIRARD, S.A.

Aux termes de l'article R*. 431-10 du code de l'urbanisme : " Le projet architectural comprend également : / a) Le plan des façades et des toitures ; lorsque le projet a pour effet de modifier les façades

, les groupes étant placés à l'intérieur de la niche et positionnés en retrait de l'aplomb de la façade, la totalité de leur gabarit est dissimulé à l'intérieur de cet évidement intégré à la façade.

de trente ans et le défaut d'opposition des bailleurs avait créé des droits au bénéfice de la locataire et qui a souverainement retenu que l'usage de la parcelle n° 9 ne devait pas être limité à un simple

SMABTP, Largier technologie, Compagnie L’Auxiliaire, MAF, CAM BTP, Façades Chaarane, Axa France Iard, Acte Iard et QBE insurance (Europe) limited.

; qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la parcelle en cause présente sur le boulevard Desgranges une façade de 21 m et qu'elle dispose déjà d'une ouverture carrossable sur

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que le procès-verbal de constat d'huissier de justice du 19 mai 2008 établissait que les murs de façade

lors de l'exécution des travaux et que l'hydrofilm granité mis en oeuvre (revêtement décoratif hydrofuge) n'était pas adapté, à mon avis, à la nature du support et des désordres qui affectaient les façades